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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047389791
20 février 2023
20 février 2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Ogu Ronchin
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d91
26 octobre 2007
26 octobre 2007
C/ Rocio Y...
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038348291
10 octobre 2018
10 octobre 2018
PROJET ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE RONCHIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051494872
15 avril 2024
15 avril 2024
Accord d'accompagnement social dans le cadre du projet d'adaptation de l'organisation des unités de Ronchin, Wavrin, Haubourdin et Seclin
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038096773
17 octobre 2018
17 octobre 2018
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION LILLE PDC UD RONCHIN WAMBRECHIES MARCQ EN BAROEUL
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d37
15 décembre 1975
15 décembre 1975
QUI A ETE HOMOLOGUE, QUE LA SOCIETE DE SAINT-HUBERT EXERCAIT LE DROIT DE CHASSE SUR UN TERRITOIRE QUI, SITUE A PROXIMITE DU VERGER DES EPOUX Z..., ETAIT CONSTITUE NOTAMMENT PAR DES BOIS TAILLIS, DES RONCIERS
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL02496_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B a volé six rondins de bois appartenant à la commune pour réaliser les bordures du jardin de l'habitation qu'il occupe, avec un véhicule de service et pendant ses heures de service.
Source officielle2ème CH - Section 1
633d201462f5393e2eb44ab1
4 octobre 2022
4 octobre 2022
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA BODEGA EL ROCIO agissant poursuites et diligences de ses représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Olivia MARIOL
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edca2
4 novembre 1988
4 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RONIC INTERNATIONAL, société anonyme dont le siège social est situé ...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2204899_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2022, la commune de Roncq, représentée par Me Vynckier, conclut au non-lieu à statuer. Par un acte, enregistré le 18 juillet 2022, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305965_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A B et Mme C B , représentés par Me Roncin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2023 par lequel le maire de Mios a accordé un permis de construire n° PC03328423K0021 à la SCCV Mios
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412032_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Roncière, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleRétention Administrative
66e28433aeee35ac7edf9c20
20 août 2024
20 août 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE INTIME Monsieur [G] [R] alias [G] [R] né le 26 Décembre 1983 à [Localité 3] - MADAGASCAR de nationalité Malgache Ayant pour conseil en première instance Me ROSCIO
Source officielle11ème chambre
DTA_2310096_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2024.
Source officielle11ème chambre
DTA_2214538_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2211758_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 avril 2023 : - le rapport de Mme Roncière, rapporteure, - les observations de Me Ivanovic représentant M. B.
Source officielle8ème chambre
DTA_2213221_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2215084_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2215020_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2204756_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revereau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025.
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