Rodolphe X..., demeurant ... ; M.

Rodolphe X..., ; M.

Rodolphe et Gilbert D..., demeurant ... ; les requérant demandent l'annulation pour excès de pouvoir du décret n° 95-1120 du 19 octobre 1995 portant création de la réserve naturelle du Frankenthal-Missheimle

Rodolphe C, demeurant ..., M. Jean-Pierre D, demeurant ..., M. Molière E, demeurant à ..., Mme Lucette G, demeurant à ... et Mlle Jenny F, demeurant à ... ; M.

Rodolphe, ès qualités de syndic de la liquidation des biens "Y...", demeurant à Chateauroux (Indre), ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1985 par le conseil de pru'hommes d'Issoudun

Rodolphe X et a condamné la COMMUNE DE QUIBERON à verser à M.

chambre civile Minute : N° RG 24/00275 - N° Portalis DB2G-W-B7I-IUJI Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me ROTOLO

Rodolphe X..., aux droits duquel se trouvent ses héritiers à la suite de son décès survenu le 1er juin 2011, a été employé à partir du 1er juin 1971, en qualité de technicien de maintenance, par la société

Rodolphe Z..., contre le jugement n° 106 du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée, l'a condamné à 150 euros d'amende ;

Rodolphe, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 1989, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les

Romolo X... pour la construction d'un pavillon à Thiais et contre l'arrêté modificatif du 28 mars 1984 pris par la même autorité ; 2°) annule pour excès de pouvoir ces décisions ; Vu les autres pièces

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE M RODOLPHE X...

Rodolphe Y..., contre le jugement n° 107 du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée, l'a condamné à deux amendes de 150 euros

n° 23/01646 Monsieur [G] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Moussa MENIRI, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Rodolphe

Monsieur André JOSEPH X..., demeurant à Cayenne (Guyane), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1 mars 1989, par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur Rodolphe

Pascal-Rodolphe X..., demeurant ... (18e), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de la Maison Mollet Pradier, dont le siège est

Rodolphe de Y... d'Aspremont, à M. Roland X... es-qualité d'administrateur de lasuccession de M. Rodolphe de Y... d'Aspremont, et au ministre de l'agriculture et de la forêt.

Beyrouth, banque de l'acheteur, les connaissements originaux qui devaient être remis à la société Itamec contre paiement de la marchandise, qu'en fait celle-ci a été livrée à cette société par la société Rodolphe