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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
697dc495cdc6046d475e8bf7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ETABLISSEMENT RONDEL, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437bad823e6dd0f8bf807c
21 avril 2023
21 avril 2023
La rondelle-ressort peut être de type Belleville [0017 et 0053].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02710_20230228
28 février 2023
28 février 2023
RobinetLe rapporteur, J.-B. SibileauLe président, J. -F. Goujon-Fischer La greffière, S.
Source officielleService des référés
65a82982228119c903226a0f
17 janvier 2024
17 janvier 2024
copropriétaires des 3ème et 4ème étages situé au 4ème étage en : Retirant ou faisant retirer le verrou mis en place sur la porte d’accès au WC commun ; Déposant ou faisant déposer le mitigeur et son robinet
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41f21
4 mai 1976
4 mai 1976
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE A ASSIGNE L'ENTREPRENEUR LE 16 DECEMBRE 1971 ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER L'ENTREPRENEUR, QUI SOUTENAIT QUE LA DEMANDE ETAIT, DE CE CHEF, TARDIVE, A REMPLACER TOUS LES ROBINETS
Source officielleciv3
60794c4e9ba5988459c4539a
14 novembre 1990
14 novembre 1990
droits afférents à l'immeuble ; Attendu que pour déclarer le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Parc de l'Ermitage sans qualité pour demander réparation des désordres affectant les robinetteries
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2107780_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
B A, représenté par Me Robinet, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 181.080,87 euros, outre les intérêts au taux légal et anatocisme, en réparation du préjudice qu'il
Source officielle17e Chambre B
6162700118eff35429d864ba
31 octobre 2013
31 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR REQUETE EN OMISSION DU 31 OCTOBRE 2013 N° 2013/697 Rôle N° 13/06409 Société MECANIQUE ET ROBINETERIE INDUSTRIELLE C
Source officiellecomm
61372122cd580146773f1440
20 février 1990
20 février 1990
X... que des conclusions d'appel de la société Rhonalpe robinetterie, qui n'ont pas été contredites, que si cette dernière était intéressée par la reprise de l'activité de la société Inteco, cette reprise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110217
29 mars 2017
29 mars 2017
[A], expert chargé d'inspecter l'installation de plomberie et de robinetterie a indiqué que l'eau distribuée était de 52 à 55°C.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
635236f08c924eadffcc4901
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'arrêt à l'origine de la fuite "gérait" la coupure générale d'eau du 6e étage" ; Qu'en effet, ce robinet d'arrêt et les joints ayant dû être remplacés sont un robinet d'arrêt et des joints privatifs
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c10
10 décembre 2015
10 décembre 2015
X... en omettant de l'informer lors de l'acquisition de son bien de l'impossibilité de bénéficier du dispositif de la loi de Robien, seul régime fiscal applicable à l'investissement locatif de M.
Source officielleciv3
60794ccb9ba5988459c47024
2 décembre 1998
2 décembre 1998
sur le hall intérieur, d'enlever la ventilation du réfrigérateur donnant sur ce même hall, de cesser la vente et le stockage de bouteilles de gaz, de réparer le plafond de la réserve ainsi que la robinetterie
Source officiellecr
6079a7e79ba5988459c4b55c
29 mai 1978
29 mai 1978
REMISE OU LA DELIVRANCE MATERIELLE ET VOLONTAIRE PAR AUTRUI DE FONDS, MEUBLES, OBLIGATIONS OU DECHARGES ET EN L'ESPECE, LES MANOEUVRES REPROCHEES AUX PREVENUS AVAIENT CONSISTE DANS L'INTRODUCTION DE RONDELLES
Source officiellesoc
6137246fcd58014677415769
26 janvier 2005
26 janvier 2005
moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en indemnisation de onze jours de congés dus en application de la loi dite "De Robien
Source officielleTrib. de Commerce
69a73593cdc6046d47670616
20 janvier 2026
20 janvier 2026
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 20/01/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur François ROBINET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210349
25 mai 2022
25 mai 2022
contre le vol et non de la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets
Source officiellePCP JCP fond
69654b9dcdc6046d470ff26a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La demanderesse verse notamment un historique d’échange de mails avec la CARCDSF où il est fait état dès le 22 septembre 2023 du besoin de remplacer le robinet du radiateur d’une pièce de l’appartement
Source officielleCour d'Appel
S.A. DURANDc/URSSAF DE LA MAYENNE
6253c8c0bd3db21cbdd862b2
24 juin 2002
24 juin 2002
contesté deux relatifs à la réintégration des indemnités versées dans le cadre de la réduction du temps de travail en application des dispositions de l'article 2 de la loi du 11juin 1996 (dite loi de ROBIEN
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52cd5
5 novembre 1999
5 novembre 1999
cas échéant, les indemnités versées à titre de remboursement de frais professionnels ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la SEETP Robinet
Source officiellePage 10 sur 197
JOLI BOUTON, KALAYANAROOJ, Sallil, ROBIDEL
Acte en date du 30/11/2025 enregistré au Calvados le 08/12/2025 sous le numéro Dossier 2025 00069690, référence 1404P01 2025 A 04948 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue des Halles 14700 Falaise
14/01/2026
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ROBIDEL S.A.R.L.
13/05/2025
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ROBIDEL S.A.R.L.
21/02/2024
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ROBIDEL S.A.R.L.
Société ROBIDEL S.A.R.L. Société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 euros Siège social : 6, les Buissonnets 35420 LE FERRE Immatriculation : RCS Rennes 343 692 745 Société SARL ROBIDEL DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros Siège social : Les Buissonnets 35420 LE FERRE Immatriculation : RCS Rennes 511 106 593 AVIS DE PROJET DE FUSION 1. La SARL ROBIDEL DEVELOPPEMENT et la société ROBIDEL S.A.R.L. sus-désignées, ont établi le 2 juin 2023 par acte so
29/11/2023
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ROBIDEL DEVELOPPEMENT
18/10/2023
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