Richard Y...

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS : SAS MAXIME RICHARD ET FILS [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Nicolas MARIE DEFENDEURS : SAS [Adresse 2] pour représentant Me [B] [A] Défenderesse assignée à

de l'imprécision de la description de ladite " partie Nord-Ouest" qui entraînait des difficultés de transcription de l'arrêt à la conservation des hypothèques ; Attendu que Mme B..., MM C... et Richard

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 29 juin 1990, qui, après avoir condamné Richard X... du chef notamment de blessures involontaires, a

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1987, qui, pour conduite d'un véhicule automobile sous l'empire d'un état d'ivresse manifeste, et refus

Richard, contre l'arrêt n° 317 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2000, qui, pour contraventions à la police de la pêche, l'a condamné à 164 amendes de 10 francs

société Gérane ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 29 juin 1995), que la société Gérane a vendu des lots de marchandises à la société Atwood Richards

Richard se serait substituée à Mme Y..., après la signature le 5 juin 1990 d'un mandat de recherche par M.

un pourvoi rectificatif le 15 mai 2023 n° Y 23-11.682 contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2022 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Pernod Ricard

Richard de la Tour της 12ης Ιανουαρίου 2023.###

Richard de la Tour přednesené dne 22. ledna 2026.###

D..., salarié de la société Richert ayant réalisé la finition de la trémie d'où était tombé M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

motifs lorsqu'elle invoque à nouveau dans ses conclusions d'appel un moyen non retenu par les premiers juges ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour garantir le remboursement de deux emprunts, Richard

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 28 octobre 2005), que dans un litige opposant Richard

l'inexécution de l'injonction du juge provient, en tout ou partie, d'une cause étrangère ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un juge de l'exécution a condamné à plusieurs reprises la SCE de La Croix Richard

Richard Y... ; que Mme Claudine Y..., épouse Z..., M.

anonyme Pomona, dont le siège social est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Aubry-Ricard