Pierre Vaiss, maître des requêtes en service extraordinaire ; - les conclusions de M.

Pierre Vaiss, maître des requêtes en service extraordinaire ; - les conclusions de M.

Pierre Vaiss, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

PARIS, toque : J140 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023/006768 du 22/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Ayant pour avocat plaidant Me Pierre

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No DU DOUZE MARS DEUX MILLE DIX HUIT AFFAIRE No : 16/01785 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 22

né le 08 Mars 1948 à PARIS (75014) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Pierre Marcelin A..., faisant élection de domicile, spécialement pour l'exercice de l'action résolutoire à Saint-Raphaël, 97 avenue du Général Leclerc chez Eagle Fininvest ; que le commandement de payer

■ 4ème chambre 1ère section N° RG 24/15273 N° Portalis 352J-W-B7I-C6KOD N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDEURS Madame [G] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Rachel

(PIERRE) ; 3° Z...

PARTIE EN DEMANDE : * CADA F&B SARL [Adresse 1] [Localité 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [E] Jean-Pierre - [Adresse 2] [Localité 1] PARTIE EN DEFENSE : Monsieur [T] [V] [G] [Adresse 3], DÉFENDEUR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raphaël X..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe),

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 30 JANVIER 2025 Liquidation Judiciaire immédiate : BRASSERIE LE SAINT PIERRE (SAS) RG 2025 000461 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré

RÉFÉRÉ du : 16 NOVEMBRE 2016 ORDONNANCE No 79/ 2016 No RG : 16/ 03371 Madame Rachel X...

Vu la proposition de médiation et le refus des parties recueillis par Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère à l'audience du 25 juin 2024.

Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Elise MARTEL, substituant Maître Pierre GUENNEC, Avocats au barreau de PARIS, Intimée, 5o / Monsieur Serge Y..., né

Représentés tous deux par Me Louis-raphaël MORTON de la SCP MORTON & ASSOCIES, (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée COGEPREC MARINE, dont le siège social est au port de plaisance de Saint-Raphaël

Pierre Y... et Martel, 2 / de M. Pierre Y..., demeurant à Saint-Raphaël (Var), ..., 3 / de M.

BOFFARDI 1958 Mauriello Alessandro Nocera Inferiore (SA) 10/02/2021 06/04/2021 200 30   57713/17 03/08/2017 Pietro CAPRA 1952 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30   57717