CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

539 résultats pour « Randy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721f0cd580146773f8e22

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

José A..., demeurant à Dompierre-sur-Besbre (Allier), 235,rande Rue, en cassation de l'arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, 2e section), au profit de : 18/ la société

Source officielle

Page 10 sur 27

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613721dacd580146773f823d

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Industrie sucrière de Bourbon, société anonyme, dont le siège est à Saint-Pierre (Ile de la Réunion),rand

Source officielle
CC

soc

613721dfcd580146773f8587

Cassation

13 mai 1993

13 mai 1993

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, au profit de la société à responsabilité limitée Delcy "Service", sise 4,rand Place

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0906DEC005259299

Admin. suprême

6 septembre 2001

6 septembre 2001

He is represented before the Court by Mr   La   Brocca and Mr Rando, two lawyers practising in Benevento. The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00754_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 mars 2025, Mme B..., représentée par Me Randi, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 7 février 2025 ; 2°) d’annuler les décisions

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7c64

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société l'Albatros, société à responsabilité limitée, dont le siège est 2 et 3,rand

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d88

Cassation

22 juillet 1993

22 juillet 1993

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Delcy, sise 4,rand Place à Illies (Nord), défenderesse à la

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007721_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

La CCMV a organisé, en sus de ces modalités, d'une part, sept " randos PLUi " visant à débattre sur le terrain avec les habitants, les élus des commissions d'urbanisme et les " techniciens du territoire

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e75e

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Khalli Y..., domicilié à la SCP Thieffry et asociés, ..., 5 / de Mme Randa Y...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504722_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A..., représenté par Me Randi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 31 mars 2025 par lequel la préfète de la Savoie a refusé de lui délivrer un certificat de résidence et a assorti ce refus

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01627

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les 12, 15 et 19 octobre 2003, Mme X..., titulaire d'un diplôme d'accompagnateur de tourisme équestre, a encadré trois randonnées organisées par le centre "Tende Rando

Source officielle
CC

soc

613721bfcd580146773f6d30

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Maurice X..., demeurant à Couches Les Mines (Saône-et-Loire),rande Rue, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1988 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société l'Entreprise

Source officielle
CC

civ2

613721f3cd580146773f8f9b

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Régis Y..., demeurant anciennement au Crès (Hérault), ... et actuellement à Restinclières (Hérault), 22,rande rue, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1990 par la cour d'appel de Montpellier (

Source officielle
CC

civ2

613721f5cd580146773f90e8

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

(Seine-Maritime), 48/ du "Départment of health and social security" dont le siège social est 416 Eaton road à Liverpool L. 12 3HT rande-Bretagne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

Source officielle
CC

soc

613721dbcd580146773f82e6

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société Sportech, société anonyme dont le siège social est 34,rande rue à Saint-Pierre-du-Vauvray

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0328JUD002806495

Admin. suprême

28 mars 2000

28 mars 2000

    On 22 November 1988 the applicant instituted defamation proceedings in the Abenraa City Court ( byretten ) against the newspaper Randers Amtsavis and its editor.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b85b

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

accord, Et subsidiairement 9.666,39 € en indemnisation du manque à gagner résultant de la mauvaise gestion des actions Randfontein, 63.273,11 € en indemnisation de la moins-value liée aux actions East Rand

Source officielle
CA

RETENTIONS

650d30ec71dfcd8318201151

Appel

22 août 2023

22 août 2023

[D] [R] né le 08 Septembre 1988 à [Localité 7] de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centre de rétention administrative [9] Comparant assisté de Ahmed RANDI, avocat au barreau de Chambéry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd9393d

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

P0090, substitué sur l'audience par Me Raphaël ABITBOL de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 SELARL EMJ-MAITRE A...DE LA SELARL EMJ mandataire liquidateur de la SARL RAMEGO-PATRICK RANDI

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0527REP003665297

Admin. suprême

27 mai 1998

27 mai 1998

Il est représenté devant la Commission par Maître Gian Battista Rando, avocat à Schio (Vicence).     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle