Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d7
9 septembre 2013
9 septembre 2013
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 272 DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 01009 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE
Source officielle1ère Chambre
686df888bdbdd86396f390ab
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DE LA PIGNATEL / [V] [J], [Z] [K] Ordonnance de Référé, origine Président du Tribunal Judiciaire de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée n°592 en date du 10 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 24/
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233344
27 mars 2024
27 mars 2024
Pici ENKELEJDA 1964 Albanian, USA Ridgewood 5. Shehu FATMIR 1975 Albanian, German Gladbeck 6. Feraizi FEIZI 1938 Albanian Tirana 7. Shehu FITNET 1956 Albanian Durrës 8.
Source officielleJEX
67f03b8f02fc178212f83d10
4 avril 2025
4 avril 2025
QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ ----------------------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Monsieur [V] [D] né le 20 Décembre 1960 à POINTE A PITRE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403104_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Les services chargés de la sécurité de la navigation aérienne et de l'exploitation technique dans les aérodromes suivants : Orly, Roissy-Charles-de-Gaulle, Deauville, Nantes, Clermont-Ferrand, Lyon-Satolas
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403108_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Les services chargés de la sécurité de la navigation aérienne et de l'exploitation technique dans les aérodromes suivants : Orly, Roissy-Charles-de-Gaulle, Deauville, Nantes, Clermont-Ferrand, Lyon-Satolas
Source officielleJEX
67f03b9202fc178212f83df3
4 avril 2025
4 avril 2025
QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ ----------------------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [K] né le 20 Décembre 1960 à POINTE A PITRE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301426
17 décembre 2015
17 décembre 2015
parcelle D 809 délimitée, d'un côté par la voie publique et de l'autre par la clôture et le portail de la maison de Mme X... et d'AVOIR, en conséquence, ordonné l'enlèvement par Mme X... du portail, piliers
Source officielleciv2
61372286cd580146773fe02e
21 juin 1995
21 juin 1995
YF..., Fernand, Hyacinthe XW..., demeurant quartier de Taunoa, Papeete (Polynésie Française), 12 / de M. Marcel XZ...
Source officielleJurid. Premier Président
651baf79cbe2fc83182f8ac5
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[W] [T] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me FERRANDA Mailys substituant Me Guillaume BAULIEUX de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocat au barreau de LYON (toque 719) DEFENDEURS
Source officielleChambre 2
DTA_2000819_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
En raison de désordres constatés affectant le Viaduc Saint-Jacques de Clermont-Ferrand portant notamment sur la ligne de tramway, le SMTC-AC a saisi le juge des référés du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source officielle1ère chambre civile B
6035cf66510a023663109b8e
23 février 2016
23 février 2016
1958 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 9] [Adresse 7] Représentée par la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST-DE BOYSSON, avocat au barreau d'AIN Assistée de la SCP ROUGIER-VIENNOIS-FERNANDES
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fed
7 mars 2016
7 mars 2016
Dans un courrier du 21 février 2011, le docteur Fernand D..., alors président de l'A. A. E. H.
Source officielleChambre 1-4
63ca41e39066fd7c90fc222d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
piliers.
Source officielle1ère Chambre
65a785468121050008662f34
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[D] INVESTISSEMENT [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Henri ARSAC de la SCP ARSAC, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : Mme [Z] [D] [Adresse
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01574_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
C... et le syndicat des copropriétaires « 27 avenue de la Rep » ont demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand l’annulation, d’une part, de la délibération du 24 juin 2021 par laquelle le conseil
Source officielleSection des Référés
66f1bae9f204fb785cd3dd59
19 juillet 2024
19 juillet 2024
DEFENDEURS Monsieur [H] [M] [T] né le 21 Février 1990 à AFONSO CLAUDIO (BRESIL), nationalité italienne, demeurant 87 rue des Hauts Bonne Eau - 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE représenté par Maître Carla FERNANDES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0923DEC003264516
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Feizi FERAIZI 1938 Albanian Tirana 9. Gjinovefa FERAIZI 1968 Albanian, Greek Tirana 10. Mimoza GJIKA 1960 Albanian, American Garfield 11. Agron GOLJA 1943 Albanian, Canadian Ontario 12.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c3
6 novembre 2017
6 novembre 2017
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 384 DU SIX NOVEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 16/00954 Décision déférée à la Cour :Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60357ec84bbefea42c243d45
15 avril 2016
15 avril 2016
[T] [R] (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE SAS ARCHIVES GENEALOGIQUES [Y] [Adresse 2] représentée par Me Jean-François FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellePage 10 sur 11
PITTI-FERRANDI, Emma, Muriel, Angèle
02/02/2026
Voir →
PITTI-FERRANDI, Emma, Muriel, Angèle
14/02/2025
Voir →
Pitti-Ferrandi, Catherine, Eugenie, Anne-Marie, Lhuillier
19/05/2013
Voir →
SELARL PHARMACIE BOULAINVILLIERS, Pitti-Ferrandi, Catherine Eugénie Anne-Marie
25/04/2013
Voir →
Lee Veuve Pitti Ferrandi, Moon Hee
06/04/2010
Voir →