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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6688de0c676b73dd81b96cd6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
situé [Adresse 2] Représentée par la SCP COUTIN, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SELARL CVS, avocats plaidants au barreau de NANTES ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
660f94eda40f8b0008cb731d
4 avril 2024
4 avril 2024
QUERE & LEVET AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANNECY Représentées par la société d'avocats PALZY-BRU & Associés, avocats plaidants au barreau d'ALBI ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielleétrangers JU
DTA_2503185_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Pipart, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502218_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Pipart pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201203_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201493_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A, ressortissant algérien né le 4 janvier 2000, est entré sur le territoire français en 2015.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200884_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200219_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B A, ressortissante guinéenne née le 16 janvier 1980, s'est mariée en 1998 avec un ressortissant italien.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200050_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103019_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Pipart, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Perin, représentant l'UROPS, et de Me Cariou, représentant le CHU de Poitiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300081_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Pipart a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCONSEIL_CONSTITUTIONNEL
CONSTIT:CONSTEXT000017667441
16 avril 1986
16 avril 1986
Décision 86-3 ELEC - 16 avril 1986 - Décision du 16 avril 1986 sur une requête de Madame Yannick PIAT - Rejet
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3290422-3684186
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Cette émission aurait été émise depuis les Etats-Unis et fait l’objet d’une diffusion pirate par satellite et réseau terrestre.
Source officielle1ère Chambre
672dbe25fc7b8fce99c73e9d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
03 Juin 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 juin 2024 Date de mise à disposition : 02 juillet 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2506088_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
B... est propriétaire du navire « Pirate » ; - l'occupation est incontestable. La requête a été communiquée à M. B... qui n’a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
643f886aad85da04f53a3ad2
18 avril 2023
18 avril 2023
mise à disposition : 18 avril 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CHALET 1839, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d'ANNECY ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate
Source officielle1ère Chambre
65a0ea115bbe450008b2cd6e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Jan-Baptiste LEROY, avocat plaidant au barreau de PARIS ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d7e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[V] [M], demeurant '[Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301935_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Pipart, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
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