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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91289
18 mars 2014
18 mars 2014
DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officielle2ème chambre
DTA_2303620_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Si elle établit que le couple s'occupe de son neveu, qui a été confié à son époux en novembre 2021 et scolarisé en France, la décision attaquée n'a ni pour objet ni pour effet d'empêcher cet enfant de
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007916922
17 janvier 1997
17 janvier 1997
Philippe Z... et au GAEC des Herbues l'autorisation d'exploiter des terres appartenant aux CONSORTS X..., ensemble la décision du ministre de l'agriculture du 13 octobre 1988 rejetant leur recours hiérarchique
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862e1
25 mars 2002
25 mars 2002
ARRET RENDU LE 25 Mars 2002 APPELANTE: L'Association ENERGIE 24, rue Honoré Neveu 49122 LE MAY SUR EVRE Convoquée, Représentée par Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47a
7 octobre 2008
7 octobre 2008
PHILIPPE Y... : Attendu que M. Philippe Y... avait souscrit auprès de la S. A. B. N. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce76
7 octobre 2008
7 octobre 2008
PHILIPPE Y... : Attendu que M. Philippe Y... avait souscrit auprès de la S. A. B. N. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b0
3 avril 2012
3 avril 2012
Philippe Albert René Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92343
5 janvier 2015
5 janvier 2015
Saint Vaury (Creuse), Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Guéret en date du 19 décembre 2014, Comparant en personne assisté de Maître Philip
Source officielleChambre 4-1
68e9e9edbb2ead0a581fb0c8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
POLYESTER INNOVATION DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : 10 OCTOBRE 2025 à : Me Sophie SEMERIVA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Philippe HUGON DE VILLERS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9118b
20 février 2014
20 février 2014
Philippe, Pierre Y... en qualité d'héritier de sa mère décédée Madame Marie-Louise Reine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9208e
24 février 2015
24 février 2015
Philippe X... Mme Marie-Line Y...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1008DEC004120811
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Le deuxième requérant est le neveu de la première requérante. Il lui fut confié officieusement quelques mois après sa naissance à Bouguirat en Algérie.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y
6253c8f5bd3db21cbdd86d1f
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Philippe, agissant es-qualité de leur fils X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd60
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Philippe Paul Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90977
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Philippe X... C/ Mme Nadine Y...
Source officielleChambre 02
6708178089f19e8c50f88657
8 octobre 2024
8 octobre 2024
] [R] [K], exerçant sous l’enseigne ENT [Adresse 9] [Localité 31] représenté par Me Anne LOVINY, avocat au barreau de LILLE Société MAF [Adresse 5] [Localité 25]/FRANCE représentée par Me Julien NEVEUX
Source officielle1ère Chambre
686df889bdbdd86396f390ad
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303528_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Mme B fait valoir qu'elle réside en France depuis 1998, qu'elle vit avec sa sœur, s'occupe de son neveu handicapé et a un projet professionnel.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e99c
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Il précise avoir lui-même parfaitement entretenu le bateau, et soutient avoir remis à son neveu, au moment de la vente, (sans en garder copie) l'ensemble des documents d'entretien.
Source officiellePage 10 sur 33
PHILIPPE NEVEU
09/07/2026
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SARL Philippe NEVEU
14/12/2025
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Neveu, Baptiste, Jean-françois, Philippe
25/11/2025
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PHILIPPE NEVEU
09/10/2025
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PHILIPPE NEVEU
28/08/2025
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