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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2405624_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Pernelle, conseiller ; - les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B..., représentant l’Université de Lille.
Source officielle7ème chambre
DTA_2406384_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Pernelle, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2407147_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Pernelle, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème chambre
DTA_2501280_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Pernelle a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200595_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Quelques jours après, elle a présenté des douleurs périnéales et des fuites anales aux gaz et aux matières ainsi qu'une absence de perception du besoin d'uriner.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02657_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le 9 mars 2020, Mme D a subi une opération de plastie du périnée destinée à corriger une bride au niveau du périnée et la béance vaginale.
Source officiellesoc
6079b1e79ba5988459c53dc9
24 mai 2006
24 mai 2006
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, selon le jugement attaqué ( tribunal d'instance de Puteaux, 27 octobre 2005), à l'occasion de l'élection des délégués du personnel
Source officielleTrib. de Commerce
6a0addb9cdc6046d470f1dce
13 mai 2026
13 mai 2026
commissaire : Monsieur Pascal BIGOT Mandataire judiciaire : SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me [H] Composition lors des débats : Président : Monsieur Marcel JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET
Source officielleTrib. de Commerce
6a0addc3cdc6046d470f1ec4
13 mai 2026
13 mai 2026
judiciaire : SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me [H], représentée lors de l'audience par Me [O] Composition lors des débats : Président : Monsieur Marcel JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET
Source officielleTrib. de Commerce
6a0adddecdc6046d470f2085
13 mai 2026
13 mai 2026
judiciaire : SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me [M], représentée lors de l'audience par Mme [I] Composition lors des débats : Président : Monsieur Marcel JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET
Source officielleLUNDI
69c32733cdc6046d47d4d55e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SAS,, [Adresse 1], comparaissant par Maître, [Q], Avocat à la Cour, membre de la SCP ALIAS, Avocats associés, C/ DEFENDERESSE société INFLEXSYS SASU,, [Adresse 2], représentée par Maître Thomas PERINET
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2293542-2470098
14 mars 2008
14 mars 2008
Pekinel c. Turquie (n° 9939/02) Les deux premières requérantes, Süher et Güher Pekinel, sont des ressortissantes turques nées en 1951.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03646
20 décembre 2017
20 décembre 2017
J..., alors âgée de 15 ans, a révélé une cicatrice rétractile périnéo vulvaire consécutive à une lésion traumatique périnéo vulvaire ancienne au niveau de la fourchette vulvaire postérieure, une déchirure
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03850_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Dans les suites immédiates de cette seconde intervention, Mme C a présenté des douleurs pelvi-périnéales invalidantes devenues chroniques, ainsi qu'une impotence fonctionnelle du membre inférieur droit
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00868
29 mai 2019
29 mai 2019
et dans leur collège au moins 10 % des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections, au comité d'entreprise ou de la délégation unique du personnel ou des délégués du personnel, quel que
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00867
29 mai 2019
29 mai 2019
et dans leur collège au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections, au comité d'entreprise ou de la délégation unique du personnel ou des délégués du personnel, quel que
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01058
28 septembre 2022
28 septembre 2022
délégués du personnel du 25 février 2013.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105088_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
portant vérification des montants mis en compte par la société Mathis ; 2°) de condamner solidairement ou in solidum la communauté de communes de la vallée de la Bruche (CCVB), la société Atelier Périnet-Marquet
Source officiellesoc
6079b1ce9ba5988459c53bcf
19 octobre 2005
19 octobre 2005
assurant une activité médicale ou paramédicale à l'égard des personnels de l'établissement, que ce soit le personnel soignant qui effectue un travail effectif de nuit (article 44) ou le personnel soignant
Source officielleCour d'Appel
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11 avril 2011
11 avril 2011
Toutefois Mme X... a déménagé en mars 2010, pour s'installer à Périgneux dans la Loire.
Source officiellePage 10 sur 1798
PERRINEL
16/11/2025
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PERRINEL
09/10/2025
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PERRINEL
10/08/2025
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CARROSSERIE PERRINEL-GUILLER
30/07/2025
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PERRINEL
12/06/2025
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