Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607940d89ba5988459c3f56d
29 avril 1970
29 avril 1970
INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, LE CAMION, APPARTENANT A PILIAS ET CONDUIT PAR PLITHIERS, A DERAPE SUR UNE EPAISSE COUCHE DE BOUE REPANDUE SUR LA CHAUSSEE LORS D'UN TRANSPORT DE BETTERAVES EFFECTUE PAR PELE
Source officielle1ere Chambre
62c52977a2c4236379079812
5 juillet 2022
5 juillet 2022
litigieuse à une société IBC qui a décliné, les factures de prétendues réparations ne sont en aucun cas rattachées à la pelle.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02430_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Le 5 mars 2020, la CNAC a délivré cette autorisation à la SCI Pelvé-Mesliers.
Source officielleTrib. de Commerce
69a16306cdc6046d47e688a9
4 avril 2025
4 avril 2025
au répertoire général : 2024J2342 * Demandeur(s) : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître Renaud ESSNER Renaud, avocat au barreau de Grasse * Défendeur(s) : La SAS LA PELLE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1ccf1c2315e26d1a09a
29 avril 2025
29 avril 2025
pelle en question.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c627
30 octobre 2008
30 octobre 2008
S'agissant du défaut de stabilité de la pelle dans certaines configurations, ils rappellent que ce problème n'a pas été signalé lors de la procédure initiale du fonctionnement de la pelle ; ils ajoutent
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101125
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Attendu que ne constitue pas une perte de chance le dommage établi dont la réalisation n'est affectée d'aucun aléa ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que soutenant n'avoir pu utiliser normalement la mini-pelle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FBK2 Société DOOSAN INFRACORE EUROPE S.R.Oc/S.A
6358cdddc40aa805a7864d48
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le 29 octobre 2015, la pelle 1374 a pris feu. La pelle 1378 a également pris feu, le 5 novembre 2015.
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205687
4 juillet 2022
4 juillet 2022
litigieuse et s'est engagé à lui livrer une mini-pelle neuve aux mêmes caractéristiques que la précédente, c'est-à-dire une mini-pelle COLTRAX CX 25, série DH00530, -constater que ce n'est qu'à la date
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10594
5 décembre 2018
5 décembre 2018
vendue ; qu'en l'absence de dommage causé aux personnes et aux biens par la pelle litigieuse, l'obligation de sécurité du vendeur intermédiaire et du fabricant de la machine, ne peut en l'espèce être
Source officielle1ère Chambre
66bc487aa5822c82a7cbdf97
13 août 2024
13 août 2024
Il a indiqué que la pelle lui avait été remise par M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007727140
29 mai 1987
29 mai 1987
Article 2 : La demande présentée par l'entreprise Etienne Pelle devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbe62f5393e2eb448ef
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Le 12 octobre 2018, la société TPA industrie a livré les deux pelles commandées et repris la pelle d'occasion de M. [K].
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c396
25 octobre 2007
25 octobre 2007
PELVE C/ S.C.I. EL LUNES VANNES S.C.I.
Source officielle1ere Chambre
63465939c024d1adffef7546
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Suivant déclaration du 22 février 2022, la SAS Pellier a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a051
13 décembre 2007
13 décembre 2007
La pelle a été livrée le 19 septembre 2001. Le 25 septembre 2001, M.
Source officielle6ème Chambre
65b363371d7564000872df41
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La société Parc Service a vendu les deux pelles à la société Exceltech le 3 mai 2021 et le 24 novembre 2021. La société Exceltech a revendu l'une des deux pelles à M.
Source officielleChambre 3-4
63c10516bf9fd47c90a135df
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PELLIER ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS JYG DIFFUSION Représentée par Me Radost VELEVA- REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Appelante SASU GRANDE GALERIE DE [Localité
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007898214
8 mars 1996
8 mars 1996
AndréHenry PELTE, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
613721a8cd580146773f5bec
14 mai 1992
14 mai 1992
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annick X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1990 par la cour d'appel de Bourges (1e chambre), au profit de : 1°) la société anonyme Pelle
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