Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
Monsieur LEROUX a constaté la présence et l'identité des prévenus à l'exception de E...Dragan représenté par son conseil et de X...
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdd3998d94396a245e173b9
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Georges LEROUX, Président de chambre, et par Madame Brigitte ALARCON, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300051
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Lecour 110 Suffren » et le numéro 00222510648 40, que le solde de ce compte correspondait à la somme figurant dans le document intitulé « balance détaillée par mandat » ainsi que sur le relevé édité le
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Patrick D..., de deux moniteurs-éducateurs, MM.
Source officielleService des référés
66883a10342d338c20d31624
3 juillet 2024
3 juillet 2024
qualité d’assureur de la société GESYS INGENIERIE Sis [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] (BELGIQUE) pris en sa succursale en France [Adresse 31] [Adresse 31] [Localité 24] représentée par Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa2
30 mai 2008
30 mai 2008
assistée de Me Thierry BISSIER, avocat au barreau de PARIS, INTIMES Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 64 RUE DE GERGOVIE A PARIS 75016, représenté par son Syndic le cabinet Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd14
16 août 2012
16 août 2012
Patrick B... né le 17 Juillet 1973 à TOULOUSE (31000) Mme Marjorie C... épouse B... née le 28 Décembre 1975 à TOULOUSE (31000) demeurant ensemble au...-...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b3e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Céline DAZZAN, Président de chambre Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Mme Patricia GRASSO, Magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e54f
5 mai 2010
5 mai 2010
APPELANT ayant la SCP LEROUX pour avoué et la SCPA MAGDELAINE & SIMARD pour avocat Mademoiselle Fanny X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629bc4eaaf44d62f53e9c4
11 avril 2013
11 avril 2013
siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT en la personne de Me Didier BOLLING (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) Assistée de Me Sandra LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bc
14 mai 2008
14 mai 2008
A. de REIMS)) Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître Patrick MANIL, Avocat au Barreau des Ardennes LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, Monsieur LE PRESIDENT DU
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f911
25 octobre 2006
25 octobre 2006
pour Avoué et la SCP HONIG-METTETAL-NDIAYE pour Avocat SCI DU CHAMP BRELAND dont le siège est 25170 NOIRONTE SOCIETE FROMAGERIE MULIN dont le siège est 25170 NOIRONTE INTIMÉES ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88951
9 octobre 2006
9 octobre 2006
SOCIALE - A ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2006 APPELANT : Monsieur Michel X... ... comparant en personne, assisté de Me Jean-Laurent REBOTIER, avocat au barreau de LYON (538) INTIMEE : SA SAGERET 127 avenue Ledru-Rollin
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793
20 mai 1998
20 mai 1998
Patrick Coulonges, M me Catherine Daluzeau, M. Jean-Luc Daubigny, M. Arnaud Delaye, M. Jacques Denis, M. Francis Diez, M. Patrick Drosne, M me Marie-Anne Duchateau, M. Henri Dumora, M.
Source officielle2ème Chambre civile
669640e6f5112d8edd0570cd
11 juillet 2024
11 juillet 2024
A-B) MINUTE N° Du 11 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 21/02562 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NST5 Grosse délivrée à expédition délivrée à Me Pierre BARDI Me Julien SALOMON Me Patrick-marc
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd86
11 juin 2008
11 juin 2008
Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics C / COMPAGNIE ACE EUROPEAN GROUP LIMITED, anciennement dénommée ACE INSURANCE SA- NV, plus anciennement dénommée CIGNA INSURANCE COMPAGNY OF EUROPE, Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6df
13 février 2007
13 février 2007
MAHIEUX, Président de Chambre, faisant fonction de Premier Président, Madame Odile MARZI, Conseiller Madame Marie-Josèphe ROUVIERE, Conseiller Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseiller Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b294
19 mars 2008
19 mars 2008
APPELANTS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Patricia VERNIER pour Avocat ET : Monsieur Jean-Marie X... né le 22 juillet 1950 à BOLANDOZ (25330), demeurant ...
Source officielleChambre civile TGI
62833c555a52a8057d991957
13 mai 2022
13 mai 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
Source officiellechambre 1-7
69ce5d28cdc6046d47dabe99
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Patrick Folléa, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.
Source officiellePage 10 sur 13