Patrick Z..., demeurant tous trois ..., 4 / M.

Patrick, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS : - le premier, en date du 1er juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / de la société Novagest, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de la société CGIM, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

La compensation de ce dernier relève de la solidarité gauche qui n'avait pas été décelée lors des examens échographiques.

Rôle 2025 008956 Jugement du 8 juillet 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick EVRARD Monsieur Michel VAREILLES Monsieur

LES A REJETEES PAR ARRET INCIDENT ; " AUX MOTIFS QUE L'EXPERT S'EST EXPLIQUE SUR LA PORTEE DE LA PHRASE DE SON RAPPORT INCRIMINE PAR LA DEFENSE ; QU'IL A PRECISE QU'ELLE NE SIGNIFIAIT NULLEMENT QUE PATRICK

DEFENDEUR : * SAS ELITE DECOR, , [Adresse 2], Non comparante.

2026001126 PC : 2026/106 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 29 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL JPR DECO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier

**************************************** RG : 07/03073 - RG : 07/03341 CONTREDIT A UN JUGEMENT DU CONSEIL D E PRUD'HOMMES DE CREIL en date du 12 juillet 2007 PARTIES EN CAUSE : Monsieur Patrick

Patrick X...

X... à le revendre avec une perte de 70 000 euros compte tenu de sa décote à la suite de la période d'immobilisation et en raison de l'intervention en usine. M.

demandes ; Mais attendu qu'ayant relevé que la société Banco, informée de la présence d'amiante dans les dalles de sol au moment de l'acquisition de l'immeuble et de la nécessité d'effectuer, avant démolition

Patrick Armand, juge présidant l'audience, M. Laurent Pfeiffer, juge, Mme Claire Audin, juge, assistés de Mme Fazia Saada, greffier. La minute du jugement est signée par M.

LYMPIA [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice, Monsieur [R] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Patrick

application des dispositions des articles 778, 779 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Juin 2024 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick

Patrick Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre), au profit : 1°) de M.

; que reposant l'une et l'autre sur l'insuffisance alléguée du plan de sauvegarde de l'emploi, les demandes de condamnations solidaires des sociétés ABELIA DECORS et V.