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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008170662
29 décembre 2004
29 décembre 2004
, poudre pour suspension buvable - ci-après Augmentin Nourrissons - qui bénéficie d'une autorisation de mise sur le marché délivrée le 16 janvier 1990 et dont, dans la mesure où elle ne diffère que
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008179142
29 décembre 2004
29 décembre 2004
, poudre pour suspension buvable (rapport Amoxicilline/acide clavulanique 8/1) (ci-après Augmentin nourrissons ), dont elles diffèrent par le dosage, et qui bénéficie d'une autorisation de mise sur le
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008170642
29 décembre 2004
29 décembre 2004
, poudre pour suspension buvable - ci-après Augmentin Nourrissons - qui bénéficie d'une autorisation de mise sur le marché délivrée le 16 janvier 1990 et dont, dans la mesure où elle ne diffère que par
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2427936_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public, - les observations de Me Gradsztejn, pour les requérants. MM. C... et B...
Source officielle6e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2418317_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson ; - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public, M. B...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2423806_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public. Mme E... B...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2515386_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2519004_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
521-2 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet de la Loire-Atlantique de leur indiquer une solution d'hébergement stable et appropriée à leur besoin « (adapté pour la présence d’un nourrisson
Source officielle3ème chambre
DTA_2100449_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
faits retenus par le président du conseil départemental, à savoir : le matériel de puériculture, utilisé par Mme B, n'est pas adapté à l'âge des enfants accueillis, les conditions de couchage des nourrissons
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2511169_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025.
Source officielleciv1
613722dccd580146774026e5
25 mars 1997
25 mars 1997
, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel (Amiens, 27 juin 1994) a souverainement considéré que, s'agissant d'un nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2508348_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2511292_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le président rapporteur, J-P.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2506674_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. La présidente--rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2516937_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson, premier conseiller. Mme de Schotten, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2505156_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2025. La présidente-rapporteure, K.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c87
17 décembre 2015
17 décembre 2015
. ****** RAPPEL DE LA PROCEDURE Le 13 septembre 2015, le nourrisson C...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2329762_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2407720_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2408684_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La présidente-rapporteure, K.
Source officiellePage 10 sur 92