Paul E..., neveu de Mme K..., a assigné M. M... et M.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (Tribunal de grande instance de Vesoul, 28 mai 1996) que Mme Y..., qui avait institué son neveu

Y... a revendiqué, à ce titre, la part indivise du défunt dans un domaine qui était en indivision entre celui-ci et ses neveu et nièce, M.

[J] [L], son neveu, en qualité de cocurateurs pour l'assister et le contrôler dans la gestion de ses biens et de sa personne. 2.

En août 2012, la SCI Foretland a toutefois conclu un contrat avec la société Neoen, laquelle a, en novembre 2014, confié une partie de la construction de la centrale photovoltaïque à la société Clemessy

médicaux équivalents à ceux qui lui sont prodigués en France ; qu'en tout état de cause, Phaïthoon X... se maintenait en France pour se livrer à un trafic de fausses cartes de résidents qu'un de ses neveux

éplucher des légumes dans la cuisine du restaurant, fait inopérant, ou encore que ce dernier vienne aujourd'hui en contradiction avec son attestation sur l'honneur, témoigner avoir travaillé pour son neveu

l'assister sur les faits qu'il reprochait à Evelyne A... et il ajoute sans donner de plus ample précision qu'il a pu consulter le matériel informatique qui était sur place ; qu'enfin, Christophe C..., neveu

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Georges X... coupable d'abus de faiblesse ; "aux motifs que le prévenu avait nécessairement conscience de l'état de faiblesse de François Y... puisqu'il était son neveu

[E] [F] a déposé plainte contre son neveu, M.

O... est décédée le [...] , laissant pour lui succéder ses six neveux et nièces, MM. Q..., Z... et E... O... et Mmes N... et V... O... (les consorts O...), enfants de son frère U...

M... est décédée le [...] , laissant pour lui succéder ses six neveux et nièces, MM. F..., I... et Y... M... et Mmes K... et N... M... (les consorts M...), enfants de son frère T...

C... est décédée le [...], laissant pour lui succéder ses six neveux et nièces, MM. E..., W... et R... C... et Mmes X... et G... C... (les consorts C...), enfants de son frère I...

consenti un prêt à Mme X... destiné à un apport en compte courant dans la société Infini-Tex ; que par acte sous seings privés du 2 avril 1992, la même banque a consenti un second prêt à Mme X..., et à son neveu

B..., respectivement leur petit-fils, neveu et fils ; que le congé précisait que les parcelles seraient mises à la disposition de l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Quatre Pâtures (l'EARL

des juges du fond (Reims, 13 octobre 1994), que Georges X..., qui était logé depuis 20 ans par Mme Jeanine Y... à son domicile, est décédé le 3 mars 1989, désignant comme légataires trois soeurs et un neveu

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 avril 2021) et les productions, [T] [V], veuve [H], est décédée le [Date décès 1] 2014, en laissant pour lui succéder ses deux neveux, MM.

G... est décédée le [...] , laissant pour lui succéder ses six neveux et nièces, MM. K..., P... et F... G... et Mmes X... et I... G... (les consorts G...), enfants de son frère A...