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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037834595
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme C... ont été employés par la société Netmakers entre le 1er février et le 25 avril 2007, date à laquelle ils ont été licenciés.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102538_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2501651_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier
Source officiellePPP PÔLE MTT
69ceba89cdc6046d47e61a3e
2 avril 2026
2 avril 2026
GROUPE LDLC Le : Copie exécutoire délivrée à : Me Marine DE LA CLERGERIE Expédition délivrée à : Me Edouard NEHMAN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c1f4cdc6046d479d7981
22 mai 2026
22 mai 2026
[L] [K], dont le siège social est sis [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocats au barreau de [W
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603491945e7ef17e7b0013ba
15 novembre 2016
15 novembre 2016
d'un montant respectif de 2 249 664,05 euros et 1 994 970 euros, soit au total 4 244 634, 05 euros, dont il n'est pas contesté qu'ils ont été reversés par la société VALCO à la société luxembourgeoise NEUMAN
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000036157877
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Décision 2017-673 QPC - 24 novembre 2017 - Société Neomades [Régime d'exonération de cotisations sociales des jeunes entreprises innovantes] - Conformité
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1e8e2cdc6046d4756a601
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le 13 mars 2024, la société AEB a dû procéder au remplacement du neiman du chariot en cours de location pour un montant de 153 euros TTC (fiche d'intervention du 13/03/2024 N° 173911 et facture de réparation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91375
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société BNP Paribas Personal Finance, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Douglas Newman
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201447_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66308971031696000841349b
26 avril 2024
26 avril 2024
D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 APPELANT : [I] [Y] né le 25 Juillet 1992 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Edouard NEHMAN
Source officielleCh. 9 REFERES
67102981f94f087ca441b17c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Octobre 2024 RG : N° RG 24/00407 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JFH2 AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE IMPLANTE à NANCY, 23 rue du PONT-MOUJA représenté par son syndic, la SAS MICHEL ET NEUMAYER
Source officielleCh. 9 REFERES
67102982f94f087ca441b1aa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Octobre 2024 RG : N° RG 24/00405 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JFKC AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE A NANCY, 2 bis rue du Baron LOUIS représenté par son syndic, la SAS MICHEL ET NEUMAYER
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302895_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Délibéré après l'audience du 22 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301588_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Neumaier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201124_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302588_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102107_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102495_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officiellesoc
61372353cd58014677408562
29 juin 1999
29 juin 1999
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anteor, société à responsabilité limitée, dont le siège est allée Von Newman
Source officiellePage 10 sur 73