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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
écembre 2016, qui, dans l'information suiviec/MM. Lucien Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00736
3 mai 2018
3 mai 2018
___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : IRRECEVABILITE du pourvoi formé par Mme Natasha
Source officiellecr
E, en date du 7 décembre 2016, qui, dans l'information suiviec/MM. Lucien Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00356
14 février 2018
14 février 2018
________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Natasha
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-186609
4 septembre 2018
4 septembre 2018
vertical-align:super } Communicated on 4 September 2018 FIRST SECTION Applications nos. 8550/17 and 9461/17 VIN SAT DOO VINICA and Others against the former Yugoslav Republic of Macedonia and Natasha
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-159289
16 novembre 2015
16 novembre 2015
General information about Ms Natalia Estemirova The applicant was a sister of Ms Natalia Estemirova, now deceased, a prominent human rights activist and campaigner in Russia working in the
Source officielleChambre civile 1-1
6675197f2a983144d72f449b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Madame Cécile Baudot, Présidente, Maître [P] [U], Notaire titulaire Maître [W] [S], Notaire titulaire, Maître [B] [I], Notaire salariée, Maître [D] [Y], Notaire salariée, assistées de Madame Natacha
Source officielle11e Chambre A
615e0e44c25a97f0381f5430
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Janvier 2014.
Source officielleChambre civile 1-7
68df58925835300816d8151e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 11 Septembre 2025 où nous étions Delphine BONNET, Conseillère assistée de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assistée de Madame Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a60
24 octobre 2025
24 octobre 2025
cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Madame Natacha
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448916.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Natacha Chicot, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 1er juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f8
9 février 2011
9 février 2011
No 09/ 04020 AFFAIRE : Natalia X... NEE Y... C/ S. A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631834e90876004f131a60a0
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[C] [O] né le 13 Mars 2002 à [Localité 3] de nationalité marocaine demeurant Chez Madame [S] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil choisi en première instance Me Natacha Gabory, avocat
Source officielleChambre civile 1-7
68e74179ac880aa7ee21f174
8 octobre 2025
8 octobre 2025
premier président pour statuer en matière de contestations d'honoraires et de débours relatifs à la profession d'avocat ; vu les articles 176 et 178 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assistér de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
68e74179ac880aa7ee21f178
8 octobre 2025
8 octobre 2025
premier président pour statuer en matière de contestations d'honoraires et de débours relatifs à la profession d'avocat ; vu les articles 176 et 178 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assistée de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
697af89bcdc6046d470f8aa8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Jean-François BEYNEL, Premier Président, à la cour d'appel de Versailles, assisté de Madame Natacha
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
642fb75bcece1704f5747855
6 avril 2023
6 avril 2023
[J] [V] né le 08 Août 1990 à [Localité 1], de nationalité Marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Natacha Ivanovic Fauveau, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0af
2 juillet 2025
2 juillet 2025
cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Madame Natacha
Source officielle1ère Chambre civile
697263c8cdc6046d475125ac
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[D] demande au conseiller de la mise en état de : -débouter la société Natisa de sa demande de radiation de l'appel, -débouter la société Natisa de sa demande de condamnation sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931fd
2 mai 2016
2 mai 2016
RG N : 16/ 00004 AFFAIRE : Mme Marie Natacha X... M. Bertrand Y...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8ee20cdc6046d4761e083
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Répertoire général : 2025 002111 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 01/07/2025 Demandeur : Mme, [R], [H] née, [N], [Adresse 1] Gérante de la SARL NATISPA Comparante, Défendeur : NatiSpa (SARL
Source officiellePage 10 sur 261