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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487675
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
61629879201c88caf8c4e231
30 mai 2013
30 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91613
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Michelle, Henriette, Raymonde Y... épouse X... née le 18 Mai 1930 à PARIS 10èME ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8de
9 mars 2011
9 mars 2011
au barreau de HAUTS-DE-SEINE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2010, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f84
29 janvier 2015
29 janvier 2015
GRENOBLE Représentée par Me Emmanuel DURAND de la SELARL DURAND, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Serge ALMODOVAR, Plaidant, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ : Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fb
5 juin 2014
5 juin 2014
Michel Y... (les consorts Y...) sa proposition d'achat de parcelles, ainsi que d'une maison, le tout sis à Brie-Comte-Robert (77).
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e7
30 juin 2000
30 juin 2000
Michel LAUNAY , demeurant 33 rue des Touranis 91000 VAL SAINT-GERMAIN non représenté COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : M. CUINAT Conseillers : MM.
Source officielle3e Chambre B
61628cd2293034a8c342f70e
27 juin 2013
27 juin 2013
CABARET, Conseiller, et Madame Patricia TOURNIER, Conseiller.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6710aa66be64d7e5102450f4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Le 28 mai 2018, Mme [R] a été victime d'un accident de voiture de type 'buggy' dans le cadre du tournage d'une séquence.
Source officielle1ère chambre civile B
6035b48d695f3f1b923b2bdb
15 mars 2016
15 mars 2016
PACAUT-PAROVEL, avocats au barreaux de SAINT ETIENNE INTIMEES : SA MMA IARD [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SELARL COLBERT LYON, avocat au barreau de LYON Assistée de le SCP TOURNIER
Source officielle3e Chambre B
616258f3a2370d151415abf5
15 mai 2014
15 mai 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465951c024d1adffef75c2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il ressort de nombreux mails qu'elle s'occupe de l'organisation du tournage et réalise des prévisionnels pour la régie.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be4e
3 juin 2008
3 juin 2008
APPELANTE : EURL SECAD prise en la personne de son représentant légal en exercice 17, rue Roland GARROS 30100 ALES représentée par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de NIMES, plaidant par Maître MICHEL
Source officielle1ère Chambre
651d0335fe8d588318c1afe7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[W] [E] [Adresse 8] [Localité 5] et MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 1] [Localité 7] tous deux représentés par Maître Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER, avocat au barreau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210790
29 novembre 2018
29 novembre 2018
[...] , contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2017 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Association du marathon de la Baie du Mont Saint Michel
Source officielle3e Chambre B
61628cd1293034a8c342f708
27 juin 2013
27 juin 2013
CABARET, Conseiller, et Madame Patricia TOURNIER, Conseillère.
Source officiellecr
édure suiviec/M. Michel X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01542
28 juin 2017
28 juin 2017
_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Tourinov
Source officielle3e Chambre B
61629878201c88caf8c4e22b
4 avril 2013
4 avril 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
6162af199547460d26ddb6a8
23 mai 2013
23 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00333_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
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