Guérin, conseiller doyen, Mmes Darbois, Poillot-Peruzzetto, Daubigney, Michel-Amsellem, M. Ponsot, Mme Boisselet, M. Mollard, conseillers, Mmes Le Bras, de Cabarrus, Lefeuvre, Bessaud, M.

AMG PROPRETE, S.A.

Y... qui ne figure pas au dossier d'enquête de l'AMF, ce courrier a été transmis au juge d'instruction et pouvait être consulté par M.

, représentant la commune de Saint-Michel-sur-Orge.

Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL

Bruno E..., à M. et Mme Michel Jean F..., à M. Michel G..., à M. et Mme Michel H..., à M. et Mme Joseph I..., à Mme 20... de Chassey, à Mme Ludmila J..., à M. Jacques K..., à M. César L..., à M.

. / Le CENTRE HOSPITALIER pris en la personne de son représentant légal., Maurice X..., Michèle X..., Annie X..., Sylvie X..., Jean-Philippe X...

produites à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; par une attestation établie et signée le 6 avril 2000, Michel

la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : L'ASSURANCE MUTUELLE UNIVERSITAIRE (AMU

Il est tout aussi établi que Mme Michèle Y... et M.

requérants et à l'AMF avant l 'audience ; Après avoir entendu à l'audience publique du 17 septembre 2014, en leurs observations orales, les conseils des requérants, puis le représentant de l'AMF et

C... épouse A... ... 93370 MONTFERMEIL représentés par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistés de Me Michel D..., avocat au barreau de Bobigny, toque : PB49, substitué à l'audience

René Durand, à Mme Monique Guiffre, à Mme Michèle Ivaldi, à M. Marc Millaud, à Mme Marcelle Ollier, à M. Henri Pernod, à Mme Simone Pizzi, à M. René Pradon, à M.

Michel A..., 2 / Mme Geneviève Y... épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt n° 273 rendu le 26 mars 1992 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile), au profit de M.

Jean-Paul J..., demeurant ... à Saint-Ame (Vosges), Vagney, 2°) M. Mohamed O...

Le 18 septembre 2019, la société Sam Lion a assigné la société AMB devant le juge des référés.

de Grande Instance de LISIEUX du 12 Juillet 2019 RG n° 13/00532 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTES : La SARL AGENCE MORLAY BALLIERE (AMB

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller,