du requérant du chef de non-représentation d'enfant, les 14 février, 13 mars et 27 avril 2000, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que les faits sont matériellement établis et qu'en vain

averti la Cour de son retard alors qu'il en avait toute la responsabilité puisqu'il savait, bien avant l'audience, qu'il serait retenu devant la cour d'assises du Calvados, la Cour ayant attendu en vain

que, force est de constater que la partie civile a reconnu en fait d'abord une soixantaine puis une quarantaine, puis seulement une dizaine d'ouvrages comme provenant de sa collection et que ces variations

places à Val Thorens, n'a pas répondu à cette destination puisqu'elle s'est trouvée très rapidement hors d'usage en raison notamment de la situation altimétrique, climatique de cette station et des variations

hypothèse, ces relevés étaient établis sur des cahiers au nom du salarié et à la disposition de celui-ci pour qu'il les complète et satisfasse ainsi aux obligations du décret du 26 janvier 1983 en matière

[G], passé la période de suspension des prêts, n'avait pas repris le remboursement des échéances quand il apparaissait en réalité qu'il avait souhaité procéder, en vain, au remboursement anticipé des prêts

assigner Madame [X] [Z], au visa des articles 815-11, alinéa 4, du code civil, et 1380 du code de procédure civile, à comparaître devant le président du tribunal judiciaire de Bordeaux statuant en matière

La société AU XV DU DEMENAGEMENT a, le 30 septembre 2024, mis la société COREAL en demeure d'achever ses travaux, en vain. La présente action a été engagée.

X..., et ce pour ne pas risquer de la déflorer, estimant que c'était moins grave que de lui mettre dans le vagin ; concernant E...

Code de procédure pénale dispose que tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière

bourgeon de pin, et l'a condamné à une amende de 50 000 francs ; "aux motifs que "si l'ensemble (des produits susvisés) est bien inscrit à la pharmacopée en tant que plantes médicinales, c'est en vain

versées à l'appui de sa plainte, avait parfaitement connaissance, avant le mois de juillet 1994, de l'ensemble des faits dénoncés ; qu'il n'est pas contesté que Philippe A... est un professionnel en matière

corps avec l'un des ouvrages de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos ou de couvert lorsque sa dépose, son démontage ou son remplacement ne peut s'effectuer sans détérioration ou enlèvement de matière

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Patrice B... coupable d'homicide involontaire et d'infraction à la réglementation du travail en matière

procédure civile ; 2°/ qu'en retenant qu'« il résulte des développements qui précèdent » que la mise à pied trouvait son origine dans le non-respect par Mme [O] des directives de l'employeur en matière

mise à pied disciplinaire le 26 mars 2010 au motif qu'''il résulte des développements qui précèdent'' que cette sanction qui trouvait son origine dans le non-respect des directives de l'employeur en matière

toutes les occasions pour la porter sur ses épaules et lui "toucher son intimité" de façon persistante (D 1) puis que cet homme lui touchait le sexe sous ses vêtements et introduisait un doigt dans son vagin

des faits que les obligations du contrôle judiciaire sont insuffisantes pour satisfaire à ces exigences ; "alors, d'une part que, la liberté d'une personne mise en examen étant la règle en toute matière