Gérard XZ..., demeurant ..., 31°/ de M. François XA..., ayant demeuré ... Gare, et actuellement resto-grill Campanile, ..., 32°/ de M.

nationale, grade équivalent à celui de major de la gendarmerie nationale -dit que M.

La société BP Marine ne répondait pas à ce courrier.

à un niveau inférieur aux indices attachés aux grades équivalents dans la marine nationale. 4.

#xa0;          41362/10 16/06/2010 Luigi CONZA 04/01/1954 Vitulazio             43674/10 14/07/2010 Luigi DE MARIA

h 42, l'enquête de pavillon était terminée ; que le seul fait que le capitaine du voilier ait agité un pavillon panaméen, alors qu'il n'avait pas répondu aux interrogations VHF des officiers de la marine

Gérard Q..., domicilié..., 20°/ à M. Fernand R..., domicilié..., 21°/ à M. Jean-Michel S..., domicilié..., 22°/ à Mme Maria T..., domiciliée..., 23°/ à M. Manuel U...

Chauvaux, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de la SOCIETE "INSTITUT MARIN GERARD WATEAU", - les conclusions de M.

Gérard A..., demeurant ci-devant ..., et actuellement Au Grand Serre (Drôme), Grand'Rue, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1986 par la cour d'appel de Montpellier (1ère et 2ème chambres réunies

Massimo FERRARO   44493/10 08/06/2010 Antonia REA 25/10/1956 Volla Massimo FERRARO   44774/10 14/07/2010 Giuseppe PAOLELLA 14/09/1949 Sessa Aurunca Massimo FERRARO   44775/10 14/07/2010 Maria

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

Gérard X... qui a répliqué, notamment par lettre du 4 mars 2008. Vu, également, les lettres de M. Gérard X..., en date des 25 janvier, 11 mars et 17 mars 2008 ; M.

revalorisation de sa pension militaire d'invalidité, calculée initialement au grade d'adjudant-chef de l'armée de terre, en fonction de l'indice afférent au grade équivalent de maître principal de la marine

, d'annuler l'élection des candidats de la liste Union pour Santa Maria Poggio et de proclamer élus ceux de la liste Santa Maria Podhju Autrement et de condamner M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame CARLI divorcée J..., demeurant à Carquieranne (Var), quartier de la Marine, chemin de Fréjau

de 96. 000 payable sous forme de versements mensuels d'un montant de 1. 000 pendant 8 ans et indexé sur l'indice national des prix à la consommation des ménages urbains ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Gérard

Robert A la revalorisation de sa pension militaire d'invalidité, calculée initialement au grade d'adjudant de l'armée de terre, sur la base de l'indice afférent au grade équivalent dans la marine nationale

, puis les sapeurs pompiers étaient intervenus en compagnie d'un hélicoptère et que le corps de son fils avait finalement été retrouvé noyé aux alentours de 21 heures par les plongeurs de la gendarmerie