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6 411 résultats pour « Marie Jourdain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303796_20230617

Administratif

17 juin 2023

17 juin 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Rouyer, greffière d'audience, Mme Jourdan a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Alimi pour les requérants ; - Mme A représentant

Source officielle

Page 10 sur 321

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TA

1ère chambre

Tribunal des Conflits, 12 juin 2017, SNC Foncière Mahdiac/OPH Paris Habitat

DTA_2503497_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire, enregistrés les 5 mai, 23 septembre et 1er décembre 2025, le groupement foncier agricole (GFA) Jourdain B..., Mme

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2501670_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Par mémoires enregistrés les 28 mars, 15 mai et 9 décembre 2025, Mme B..., représentée par Me Jourdain de Muizon, et Me Jourdain de Muizon, agissant pour son propre compte, demandent au tribunal, dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2401520_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Mme B a obtenu le bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 26 mars 2024.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02082_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

22 mai 2024 ".

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb913ccdc6046d4764a2ed

Commerce

13 mai 2025

13 mai 2025

Lionel JOURDAIN, juge M. Jean-Michel TREHET, juge M. Pascal AZNAR, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2501613_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 12 mars 2025, le 28 mai 2025 et le 11 juillet 2025, Mme C...

Source officielle
TJ

J.L.D-HODML

67f424704e0040aa3735fdcd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

2025, adressée au magistrat du siège en date du 14 mars 2025, et enregistrée au greffe du magistrat du siège du Tribunal judiciaire d’EVRY le 14 Mars 2025 ; L’affaire a été appelée à l’audience du 03

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e5025857dd64cbdaa5a0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[D] [R] né le 06 mai 1984 à [Localité 22] (94) [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Didier JOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0196 Madame [Y] [N] épouse [R] née le 06 novembre

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb85e6cdc6046d47639c6f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Lionel JOURDAIN, juge prononcée publiquement par M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01240_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 mai 2024, Mme D, représentée par Me Jourdain de Muizon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56c2bcdc6046d477213da

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

état : Madame Hélène JOURDAIN Greffier : Madame Angélique LALOYER N° RG 24/00894 - N° Portalis DBZV-W-B7I-CNLD - ordonnance JMEE du 07 Avril 2026 DELIBÉRÉ : A l'audience du 03 mars 2026, avis a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c1

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Le 24 août 2010, ce dernier a assigné en garantie ses vendeurs, les époux Y..., et la société Bolivar-Jourdain-Century 21, agent immobilier par l'intermédiaire duquel la vente du 31 mars 2006 avait été

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414b0bb2f8a66ca65a3a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Patrick ROSSI Magistrat rédacteur : Madame Hélène JOURDAIN Greffier : Madame Angélique LALOYER DEBATS : A l'audience du 06 Mai 2025, tenue non publiquement devant Madame JOURDAIN, magistrat chargé

Source officielle
CC

soc

613722bccd58014677400cd6

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Jourdan, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99ceecdc6046d47367ca0

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2305720_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'était présente ou représentée.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690988af43d68eab4071a5b1

T. Judiciaire

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Expéditions délivrées à Me Gilles JOURDAINNE, Me Arcus USANG le MINUTE N° : N° RG 24/00023 JUGEMENT DU : 28 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00023 N° Portalis : DB36-W-B7I-DEJG AFFAIRE : LA SAEM BANQUE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f45792cdc6046d47300ef5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

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CE

4/ 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007932845

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Y... et Jean X..., demeurant à La Bastide des Jourdans (84240) ; MM.

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