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203 résultats pour « Macone »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs doit être contrôlable.

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs est contrôlable.

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs est contrôlable.

Article Annexe I

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Installations connexes Si le groupe de pompage destiné au transfert de carburant liquéfié entre le réservoir de stockage et les appareils de distribution est en fosse, celle-ci est maçonnée et protégée contre les intempéries.

LEGIARTI000023420454

—

45.2 BC Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45.2 DA Travaux souterrains. 45.2 NA Travaux de voies ferrées. 45.2 RA Travaux maritimes et fluviaux. 45.2 VD Travaux de maçonnerie

LEGIARTI000023420422

—

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 7,60 129 923 Travaux de maçonnerie et de gros œuvre (hors maisons individuelles). 45.2VD 7,60 129 923 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la

Article Annexe

—

bâtiments. 43.39Z-Z Autres travaux de finition. 43.91A-Z Travaux de charpente. 43.91B-Z Travaux de couverture par éléments. 43.99A-Z Travaux d'étanchéification. 43.99B-Z Travaux de montage de structures métalliques. 43.99C-Z Travaux de maçonnerie

LEGIARTI000026909531

—

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 8,20 Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre (hors maisons individuelles). 45.2VD 8,20 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication). 45.3AB

Article Annexe I

—

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs à double paroi avec détection de fuite ou placés en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs doit être contrôlable.

Article Annexe I

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associé à une capacité de rétention dont le volume doit être au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs à double paroi avec détection de fuite ou placés en fosse maçonnée

Article Annexe

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présence des jauges de niveau sur les récipients fixes ; - présence de limiteurs de remplissage (contrôle visuel ou documentaire) pour les stockages enterrés (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - présence de fosses maçonnées

Article Annexe I

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L'écart de densité doit être au minimum de 10 % par rapport à la densité initiale, Bourgogne (hors des aires délimitées parcellaires plus restreintes à l'exception de l'aire Mâcon-Villages pour le pinot noir N) : Reconversion variétale : plantation

Article Annexe I

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. - Bourgogne (hors des aires délimitées parcellaires plus restreintes, à l'exception de l'aire Mâcon-Villages pour le pinot noir N) : Reconversion variétale : plantation ou surgreffage de chardonnay B, pinot noir N, à l'exclusion des plantations réalisées

LEGIARTI000022779630

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Chapelle-du-Mont-de-France, La Chapelle-sous-Dun, La Chapelle-sous-Uchon, Charbonnat, Charmoy, Charolles, Chassigny-sous-Dun, Chassy, Château, Châteauneuf, Châtel-Moron, Châtenay, Chauffailles, Chenay-le-Châtel, Chérizet, Chevagny-sur-Guye, Chiddes, Chissey-lès-Mâcon

Article Annexe

—

Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45. 2 VD Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre (hors maisons individuelles). 45. 3 CB Activité de confinement et de retrait d'amiante et de matériaux friables contenant de l'amiante.

Article Annexe

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Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement 45. 2VC 7,90 115 398 Travaux de maçonnerie et de gros oeuvre (hors maisons individuelles) 45. 2VD 7,90 115 398 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication

LEGIARTI000050943833

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Bourbon-Lancy (71047) ; Chagny (71073) ; Chalon-sur-Saône (71076) ; Chauffailles (71120) ; La Clayette (71133) ; Cuiseaux (71157) ; Cuisery (71158) ; Dompierre-les-Ormes (71178) ; Gueugnon (71230) ; La Guiche (71231) ; Joncy (71242) ; Louhans (71263) ; Mâcon

Article Annexe I

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780 € 32025410/32025415 CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BTS) 10 407 € 32034301/32020114 METIERS DE L'EAU (BTS) 10 500 € 40025409/40025411 TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 10 522 € 45023212/45023216 MACON

Article Annexe II

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UNIVERSITE DE BOURGOGNE 5 016 4 489 0 0 0 0 0 0 9 505 FR000000000000136 EUROSERUM SA EUROSERUM SAINT-MARTIN-DE-BELLEROCHE 19 704 22 251 21 706 21 163 20 621 20 081 19 541 19 005 164 072 FR000000000000137 MACON

Article ANNEXE 3

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BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710007188 EHPAD LES JARDINS MEDICIS PA 5 809,60 5 809,60 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710974650 EHPAD VILLA VICTOR HUGO PA 1 491,32 1 760,17 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710977661 FAM LES VILLANDIÈRES DE CHARNAY LES MACON

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