dans la lettre de licenciement ; qu'en écartant le premier grief invoqué par la lettre de licenciement, à savoir la non-réparation malgré des demandes réitérées, du boîtier du bouton d'arrêt d'une machine

apporter la preuve de la délivrance des accessoires de la chose vendue ; que, pour débouter la société Leblond de ses demandes, l'arrêt retient d'une part, qu'il lui appartient de démontrer que la machine

X... une autre machine SF 6600 pendant un certain temps et que M.

destinée à l'usinage du matériau "aristée", alors, selon le moyen, en premier lieu, qu'en retenant qu'il résultait sans ambiguïté du rapport d'expertise que la machine acquise par la société Prothetic

de cause réelle et sérieuse ; que la cour d'appel, qui a constaté qu'il n'était reproché au salarié, de façon vague et imprécise, que des difficultés d'adaptation à certains travaux techniques et machines

défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Thierry X... coupable d'homicide involontaire, de non-respect de la signalisation relative aux convois exceptionnels et de l'éclairage des machines

Une machette de lame 50 centimètres et un couteau à huîtres ont été retrouvés à proximité immédiate des deux mis en cause. L'appelant présentait une très légère coupure.

sans transformation préalable ; qu'en l'espèce, il s'agit de mâchefers V immédiatement valorisables, au contraire des mâchefers M valorisables après maturation ou des mâchefers S, stockables en centre

professionnelles de conditionnement de parfum pour une durée de cinq ans ; que le 10 septembre 2008, la société Stephid a loué ces machines à la société Sobaudes pour une durée d'un an renouvelable d'année

[K] de la carte magnétique donnant accès aux déchetteries ; qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté que M.

la société ne permettait pas d'effectuer les investissements nécessaires; qu'ainsi, il est établi que Maurice Z... ne disposait pas des moyens nécessaires et du pouvoir pour assurer l'achat de machines

pas contestées, il n'y a pas lieu d'ordonner de complément d'information ; que l'employeur est tenu d'une obligation de sécurité résultat à l'encontre de ses salariés ; qu'il importe peu que la machine

usage de cette machine.

cause réelle et sérieuse et de l'avoir déboutée de sa demande de dommages-intérêts, alors, selon le pourvoi, que les faits qui lui sont reprochés ne sont pas établis et qu'elle a été victime d'une machination

indirects avait fait valoir dans ses écritures qu'une partie des déchets réceptionnés par la société Nicollin à raison desquels il lui était réclamé le montant de TGAP contesté, correspondait à des « mâchefers

utilisée sans transformation préalable ; qu'en l'espèce, il s'agit de mâchefers V immédiatement valorisables, au contraire des mâchefers M valorisables après maturation ou des mâchefers S, stockables

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Mireille X..., épouse Y..., agissant ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Les Machottes

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les arrêts attaqués (Montpellier, 27 octobre 1988 et 15 mai 1990),que la société Soulé Fer et Froid (société Soulé), qui a vendu une machine