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260 résultats pour « MAILLARD Bertrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre section JEX

661f660a2313f20008a52717

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Réputé contradictoire, prononcé publiquement

Source officielle

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Radiations

BERTRAND, Pierric, Grégory, BERTRAND-MAILLARD

SIREN 853532281Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

05/03/2025

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Créations

FRED AND THE BILLIGS, MAILLARD, Frédéric, Bertrand, Honoré, Maurice

SIREN 928004043Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

30/04/2024

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Modifications diverses

L'Apéroterie, BERTRAND, Pierric, Grégory, BERTRAND-MAILLARD

SIREN 853532281Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

11/01/2024

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Modifications diverses

BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 304383169Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

02/11/2023

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Modifications diverses

BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET ET PAULINE MAZURE-JACQUOT, NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 304383169Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

08/08/2023

Voir →

CA

Chambre-2 JCP

686df88fbdbdd86396f39103

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Bertrand DUEZ, président de chambre Mme Christel MAGNARD, conseiller Mme Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Mme Lucie NICLOT, greffier, lors des débats, et Mme Frédérique ROULLET, greffier, lors

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

65c1dc5bb1dbba0008e25c76

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Bertrand DUEZ, président Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller Greffier: Mme ROULLET, greffier, lors des débats et Mme Lucie NICLOT, greffier lors du délibéré, Arrêt

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200054

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Bertrand Z....

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

661f660a2313f20008a52719

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Bertrand DUEZ, président de chambre, et Mme Christel MAGNARD, conseiller, ont entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis les magistrats en ont rendu compte à la cour dans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210704

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Bertrand Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Dewavrin fils, société par

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6528dfc5aaebb88318fda841

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Bertrand Duez, président de chambre Mme Anne Lefèvre, conseiller Madame Christel Magnard, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Sophie Balestre, greffier, lors des plaidoiries, et Mme Frédérique

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

67874f2ad61a5c2f4aa36676

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Bertrand Duez, Président de chambre Mme Christel Magnard, Conseiller Mme Claire Herlet, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie Balestre, Greffier ARRÊT : Réputé contradictoire

Source officielle
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

67f5ff38e523525b14ffda8a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Bertrand Duez, Président de chambre Madame Christel Magnard, Conseiller Madame Claire Herlet, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie Balestre, Greffier ARRÊT : Contradictoire

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

66162be799851e0008f1e74a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Bertrand Duez, Président de chambre Madame Christel Magnard, Conseiller Monsieur Pascal Préaubert, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie Balestre, Greffier ARRÊT :

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CA

Chambre-2 JCP

69f195c8cdc6046d47ed7440

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Bertrand Duez, président de chambre Mme Christel Magnard, conseiller Mme Claire Herlet, conseiller GREFFIER : Mme Yelena Mohamed-Dallas, greffier lors des débats et de la mise à disposition

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CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

68ef2a7f1643bddf8ff84e25

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Bertrand Duez, président de chambre Mme Christel Magnard, conseiller Mme Claire Herlet, conseiller Greffier lors des débats : Mme Yelena Mohamed-Dallas, greffier, et en présence de Mme [Y] [H],

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CA

Chambre-2 JCP

686df88fbdbdd86396f39101

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Bertrand DUEZ, président de chambre Mme Christel MAGNARD, conseiller Mme Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Mme Lucie NICLOT, greffier, lors des débats et Mme Frédérique ROULLET, greffier, lors

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CA

Chambre-2 Surendettemment

6a192223cdc6046d47531684

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Bertrand Duez, président de chambre Mme Christel Magnard, conseiller Mme Claire Herlet, conseiller Greffier: Mme Yelena Mohamed-Dallas, greffier lors des débats et de la mise à disposition

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162cf758b4dc27576e7b7c9

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [Y] [H] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4] (69) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200512

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2019, où étaient présentes : Mme Flise, président, Mme Maunand, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CA

Chambre JCP

679089a4a212a19f662df6d0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 10 décembre

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CA

1ère chambre section JEX

65a784938121050008662edc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Défaut, prononcé publiquement par

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CA

Chambre Sociale

6a0fea1bcdc6046d4788005f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Cyrille BERTRAND de la SAS NEOCIAL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Frédéric MALLARD, avocat

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CC

cr

613724e1cd58014677419240

Cassation

11 janvier 1990

11 janvier 1990

Bertrand, A...

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