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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2931516-3228008
18 novembre 2009
18 novembre 2009
Vaughan Lowe , Pushpinder Saini , Tom Richards , Stella Mary Joannides , Counsel ; Applicants in cases nos. 46113/99, 13751/02, 3843/02 : Achilleas Demetriades , Counsel, Joanna Loizides
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87044
21 octobre 2003
21 octobre 2003
PERFECT CIRCLE EUROPE SIÈGE SOCIAL en la personne de son représentant légal LE TECHNOPARC 1 Rue Gustave Eiffel 78306 POISSY CEDEX Non comparantes - Représentées par Me Céline LOISEL substituée par Me GINISTY
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0705JUD003102915
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Specifically, the introductory part of the judgments provided to the parties stated as follows: “Concerning the appellant in Criminal Appeal no. 145/2013, LOIZIDES v.
Source officielleJLD
670433df8d5cd4a875948f13
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielleJLD
670433df8d5cd4a875948f3a
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2220902_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Barat, Law Wing Chin, Lefrançois, Noël, Mansuy, C, Tita, Loisel, Turpin, Balbo, Aellig, Le Mouillour, Kalwa, Coroenne et de Mmes E, Hache, Violier, Demiral, Azzouz et Agbaba ; 3°) d'enjoindre au ministre
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861fc
4 avril 2002
4 avril 2002
La première émanait de la SA TFCM- STPG, tandis que la seconde, initialement élaborée par Mr LOIZEAU, Directeur commercial de la SA RAMO iNDUSTRIE, avait été reprise par les sociétés SARO et "PERROTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d1
4 avril 2002
4 avril 2002
La première émanait de la SA TFCM- STPG, tandis que la seconde, initialement élaborée par Mr LOIZEAU, Directeur commercial de la SA RAMO iNDUSTRIE, avait été reprise par les sociétés SARO et "PERROTIN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e54cdc6046d477078d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
OUEST agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0523DEC001309012
23 mai 2017
23 mai 2017
tout au long de la détention provisoire, pris soin de tenir compte des évolutions constatées dans le dossier et ont relaté le cheminement des investigations (voir, en ce sens et mutatis mutandis , Loisel
Source officielleTrib. de Commerce
69a1019ccdc6046d47deb568
16 avril 2025
16 avril 2025
judiciaire sur saisine du ministère public Numéro de Rôle: 2025F78Numéro de PC: 2025RJ44Débats à l'audience du 11 avril 2025 Composition du Tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielle1ère Chambre civile
62848f7e498a54057d102d26
17 mai 2022
17 mai 2022
DÉCISION du Tribunal de Grande Instance d'ARGENTAN du 15 Novembre 2018 RG n° 17/00455 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANT : Monsieur [C] [U] Loisselerie
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0a7603bf88a1884cd3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
3] (28) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240067 Plaidant : Maître LOISEL
Source officielleJLD
670433df8d5cd4a875948f1c
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielleJLD
670433e08d5cd4a875948f7a
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielle4ème chambre
DTA_2505121_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
D..., représentée par Me Loisel, demande au tribunal d’annuler la décision du 11 février 2025 par laquelle la rectrice de l’académie de Créteil a confirmé la sanction prononcée par le conseil de discipline
Source officielle6e chambre
5fda10ee5b6bf4540ba54d9e
3 octobre 2019
3 octobre 2019
née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Valentin PLANCHENAULT, avocat au barreau de CHARTRES, substituant Me Céline LOISEL
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a97
20 janvier 1998
20 janvier 1998
société des transports Delisle, en tant que formé à l'encontre du liquidateur de la société Les Presses nouvelles de l'Est, du représentant des créanciers et de l'administrateur judiciaire de la société Loisel
Source officielle14ème chambre, DALO
DTA_2413916_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A..., représentée par Me Loisel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 10 septembre 2024 par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a rejeté sa demande préalable indemnitaire ; 2°
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2300492_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment des certificats médicaux établis par les Drs Scattarelli, chef de clinique, et Loisel, gynécologue obstétricien, qui bien qu'établis le 4 mai 2023
Source officiellePage 10 sur 15