Laurent, - Y...

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Séverine CEPRIKA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 110 Représentant : Me Laurence

testament que vous me présentez ce jour ; elle était tout à fait consciente ; cette démarche a dû être effectuée péniblement car son bras lui faisait toujours mal ; (...) que, dans une attestation, Laurent

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat autonome des établissements MICHELIN, SAM, dont le siège est ZI, N° ..., Joue

L'association ASVEL VILLEURBANNE BASKET FEMININ, [Adresse 1], [Localité 1] Date d'ouverture : 04 février 2025 Juge-Commissaire : Monsieur PICARD Olivier Juge-Commissaire suppléant : Monsieur CAIMANT Laurent

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, et des droits de la défense; "en ce que la chambre d'accusation a prononcé le renvoi de Christian Z... et Laurent

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 21 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis X..., prévenu de blessures involontaires et de

urgence ; Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée et les productions que, dans un litige opposant, à la suite de malfaçons dans un immeuble, le syndicat des copropriétaires de la Résidence "Le Bois Joli

Laurent, Coirre, conseillers de la chambre, M. Joly, Mme Fouquet, M.

Brahim Ben E..., à Inezgane, Agadir (Maroc), en cassation d'un même jugement rendu le 13 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie, au profit de M.

s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 70520/01 by Cyril Charles JONES

Manutention et de Stockage représentée par ses dirigeants légaux ayant son siège social Zone Industrielle- Boulevard Ferdinand de Lesseps 62110 HENIN BEAUMONT Représentée par la SCP MASUREL- THERY- LAURENT

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Saint-Laurent

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Suzanne Y... née B..., demeurant ..., "Le Val Fourré", Tour Neptune, Mantes-La-Jolie

Patrick SSSSSS..., domicilié [...] , 182°/ à Mme Joelle TTTTTT..., domiciliée [...] , 183°/ à M.

Laurence, épouse SOYEZ, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 24 mai 1995, qui, dans la procédure suivie contre Guy X... du chef de violences

(Tarn), 2 / Mme Marie-Josée E..., demeurant ... (Tarn), 3 / Mme Laurence X..., demeurant Saint-Guiraud à Puycalvel (Tarn), 4 / Mme Marie B..., demeurant ...

(Yvelines), 7 ) Mme Laurence B..., né Joly, demeurant ... (Yvelines), 8 ) M. Antoine D..., demeurant ... (Yvelines), 9 ) Mme Françoise H..., divorcée K..., demeurant ...