un chef et dont la place dans la hiérarchie la situe au-dessus des agents de maîtrise, ingénieurs et cadres placés éventuellement sous son autorité ou bien comporte des responsabilités exigeant une large

inférieure peuvent être conclus après consultation des délégués du personnel, s'ils existent ; qu'il était acquis aux débats que la durée de travail mensuelle de travail de la salariée était très largement

X... dépassaient très largement cette base forfaitaire ; que le forfait doit procurer au salarié une rémunération au moins aussi avantageuse que le système légal; que le salarié est en droit de réclamer

ancienne ; que si le syndic avait commis une erreur sur la solvabilité de l'entreprise après la cessation de l'exploitation, en garantissant au fournisseur qu'un actif de 1 000 000 francs suffirait "largement

articles L. 122-14-2 et L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, d'autre part, que le motif du licenciement s'apprécie au jour où il intervient, de sorte qu'en se fondant sur les résultats d'une enquête largement

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

_____ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le Syndicat local des moniteurs de l'école du ski français de Saint-Lary-Soulan

aujourd'hui ; "il ressort en effet de l'information que la pratique de la reprise, à l'occasion de la vente d'un photocopieur de loyers courant sur celui utilisé précédemment par l'acheteur, était largement

sauf à certains moments simplistes de l'argumentaire, il dresse un tableau discret mais clair d'altération intellectuelle dans lequel peuvent s'inscrire les actes en cause ; qu'il conclut à une très large

condamné de ce chef, en le déclarant également civilement responsable du préjudice subi par les parties civiles ; "aux motifs que l'accident est dû à un mauvais accrochage de la nacelle, réalisé par Larbi

et MMA lard assurances mutuelles. 2.

l'agent de sécurité qui tentait de l'éloigner de l'établissement puis, en compagnie de ses comparses, a refusé de quitter les lieux préférant en découdre avant de revendiquer un statut de victime largement

collective de la société SAI ; qu'en rejetant cette exception d'incompétence, après avoir néanmoins constaté que la société EHP avait réalisé un chiffre d'affaires de 290 millions d'euros, excédant largement

Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à verser la somme précitée à son ancien employeur, alors, selon le moyen, que la clause de non-concurrence d'un VRP ne peut être plus large

C... à 12 000 francs, soit une somme largement supérieure à la quotité saisissable, la cour d'appel a violé ensemble les articles L. 106 du Code des pensions militaires d'invalidité et L. 56 du Code des

d'un salaire mensuel brut comprenant forfaitairement des dépassements d'horaires dans la limite de 4 heures par semaine et qu'il avait régulièrement effectué un nombre d'heures de travail excédant largement

envisageaient d'injecter une somme de 1 000 0000 francs dans leur société provenant de la vente d'un fonds de commerce constituant un appauvrissement de leur patrimoine et cette somme étant, de toute façon, largement