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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301718_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
- la liste des élevages de gibier d'eau dont les animaux sont destinés à la chasse ; - la liste des élevages d'oiseaux dont les animaux sont destinés à la chasse ; - la liste des élevages de lapins
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045539224
19 janvier 2022
19 janvier 2022
Accord d'entreprise : journée solidarité 2022 - Institut Hélio Marin de Labenne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038163727
28 janvier 2019
28 janvier 2019
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019 (site LABENNE)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036999477
17 janvier 2018
17 janvier 2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 (SITE DE LABENNE)
Source officielleChambre 1-11 HO
66a33c1402a12a235bae6c46
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Oui c'est moi qui aime les lapins. Cette société me reproche ... J'ai une maison maintenant et un jardin. Je vais être libéré assez vite. Mes lapins sont en périls. Quelqu'un leur donne à manger.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00682
31 mars 2009
31 mars 2009
dans l'entreprise, d'avoir, lors d'un vol à destination de son lieu d'affectation à l'étranger, "consommé plusieurs verres d'alcool et dit à un passager originaire des Emirats qu'il ressemblait à Ben Laden
Source officielleService de proximité
67f0344f02fc178212f8237a
3 avril 2025
3 avril 2025
4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/04788 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QEW6 Grosse délivrée à Me DE LAVENNE
Source officielleJAF section 2 cab 4
65b16402b9f94e984650d676
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DEMANDERESSE Madame [H] [U] épouse [O] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Anissa BEN AMOR, Avocat, #E1864 DÉFENDEUR Monsieur [J] [O] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00956
7 octobre 2008
7 octobre 2008
branches : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt a déclaré les modèles "le lapinou" et "le frison le bélier " de la société Kompan originaux et contrefaisant les modèles "Lapin
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e6d7
16 octobre 1968
16 octobre 1968
REJET DES POURVOIS DE : 1° LAPINE (EUGENE); 2° X... (REINE), DITE X...
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030588366
12 mai 2015
12 mai 2015
présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative par la société Atemax France et par les associations ATM Porc, ATM Avicole, ATM Equidés ANGEE, ATM Eleveurs de ruminants, ATM Lapins
Source officielle8ème / 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000030750200
17 juin 2015
17 juin 2015
qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Elevage Chante Grillet est propriétaire à Fleurieu-sur-Saône (Rhône) de bâtiments dans lesquels elle exploite un élevage de lapins
Source officiellecr
613724e8cd580146774195ab
3 juillet 1987
3 juillet 1987
(les immigrés) se reproduisent comme des lapins ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
et Labenne Océan en 2008.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c931
5 mai 1993
5 mai 1993
gibier, dont ils ont retiré deux balles ; qu'aux pieds du passager avant, ils ont récupéré trois cartouches à plomb, deux de plombs n° 6 et une de plomb n° 2 " ; qu'au même endroit, se trouvait " un lapin
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2007:146
8 mars 2007
8 mars 2007
#Länsstyrelsen i Norrbottens län kontra Lapin liitto.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:7
13 janvier 2005
13 janvier 2005
#Kennelijke niet-ontvankelijkheid - Beroep wegens nalaten - Voorstel voor richtlijn - Onmogelijkheid voor verzoekster zich te laten vertegenwoordigen door advocaat die geen derde is.#Zaak T-184/04.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007650742
14 janvier 1976
14 janvier 1976
NOVEMBRE 1963, LES DEUX ARRETES PREFECTORAUX D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES 23 OCTOBRE 1964 ET 11 MAI 1965 AINSI QUE LEURS ACTES D'APPLICATION ; REQUETE DE L'ASSOCIATION SYNDICALE D'AMELIORATION RURALE DE LABENNE
Source officielleTPRX Sélestat
6a0b82a3cdc6046d471f82bd
18 mai 2026
18 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Leïla LABBEN, Juge de l'exécution statuant par délégation de Madame la Présidente du Tribunal Judiciaire de COLMAR Greffière lors des débats : Martine MUSIALOWSKI
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87267
15 juin 2004
15 juin 2004
de la limite de propriété de la fenêtre de la chambre de Madame Y... causant une importante humidité, - dans la grange qui jouxte la maison de Madame Y... les époux Z... élèvent trois chèvres, des lapins
Source officiellePage 10 sur 81