L'association L. 214 a diffusé le 29 mars 2016 une vidéo , dont les images ont été captées durant le même mois de mars, de la chaîne d'abattage des ovins et bovins de l'abattoir de Mauléon-Licharre, dit

In 2003, after a change of legislation in Croatia, 42 individuals, includingtwo of the three applicants in this case (Mr Kovačić and Mr Mrkonjić), lodged requests for the seizure and sale of real estate

mêmes catégories d'aliments que celles visées par le décret du 10 avril 1996, repris les interdictions résultant de ce dernier texte, tout en les étendant aux tissus ou liquides corporels d'origine "ovine

. # Organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine - Fixation des taux de la prime annuelle par brebis pour la Grande-Bretagne. # Affaires jointes 305/85 et 142/86.

des terrains du projet pour le pâturage d'ovins de son élevage de sorte que le projet permettra la remise en pâture effective de terres actuellement à l'abandon.

D s'est inscrit à une formation de biosécurité porcine applicable aux élevages ovins ; un nouveau bilan prévisionnel incluant l'élevage ovin a été établi ; - le logement d'habitation est strictement

en troisième lieu, concernant encore la zone Ui, les motivations de l’arrêté sont contradictoires ; le projet n’est pas incompatible avec la zone A du plan local d’urbanisme ; le projet de pâturage ovin

Ivo Kovačić.

Certes les gérants du GFA, en leur qualité d'exploitant d'un important élevage ovin, avaient la connaissance de la région et de l'existence d'une source sur cette parcelle, mais la SCI n'établit pas qu'ils

Certes les gérants du GFA, en leur qualité d'exploitant d'un important élevage ovin, avaient la connaissance de la région et de l'existence d'une source sur cette parcelle, mais la SCI n'établit pas qu'ils

X..., engagé par le groupement pastoral Ovin-Barbis pour les saisons d'alpage au cours des années 2000 à 2004 en qualité d'ouvrier agricole les deux premières années puis de berger, a saisi la juridiction

Cases accepted by the Grand Chamber   Kovačić and Others v. Slovenia The case concerns three Croatian nationals. Ivo Kovačić (now deceased) was born in 1922 and lived in Zagreb.

#Industria Lavorazione Carni Ovine Srl prieš Regione Lazio.#Prašymas priimti prejudicinį sprendimą: Corte suprema di cassazione - Italija.

La société coopérative agricole Arterris, venant aux droits de la société coopérative agricole Terre ovine par suite d'une fusion-absorption à effet du 16 décembre 2019, a, par lettre recommandée du 17

Par ailleurs, le projet en cause prévoit une activité agricole et pastorale, par l'installation d'un élevage ovin sur l'emprise foncière de la centrale photovoltaïque dont il n'est pas démontré que les

. # Joseph Lennox contro Industria Lavorazione Carni Ovine. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: High Court of Justice (England & Wales), Queen's Bench Division (Commercial Court) - Regno Unito. # Agricoltura

pâturage du cheptel ovin sur les terres agricoles.

39382/06 HESZ 30/11/2010 28/02/2011 5482/05 HIDVÉGI 14/10/2008 14/01/2009 25709/04 HILTI 09/10/2007 09/01/2008 45407/05 HORVÁTH ET AUTRES 24/11/2009 17/05/2011 24/02/2010 17/08/2011 47902/08 ILONA KOVÁCS