CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 879 résultats pour « Johanet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01647

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

pour permettre à l'employeur d'y répondre en apportant, le cas échéant, ses propres éléments sur les horaires effectivement réalisés, que, pour étayer sa demande au titre des heures supplémentaires, Johanna

Source officielle

Page 10 sur 444

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC124 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

JOHANET, Cyrille

SIREN 410065478Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de redressement après arrêté d'un plan et aussi au 09 rue Jean Daudin 75015 PARIS - N° RG : 08/08035

29/05/2026

Voir →

Procédures collectives

JOHANET, Cyrille

SIREN 410065478Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement du patrimoine professionnel siège social 72 rue Cardinet 75017 PARIS et exerçant 09 rue Jean Daudin 75015 PARIS demeurant Tissonière 15400 CHEYLADE - Date de cessation des paiements : 21 Novembre 2024 - Mandataire : GORRIAS Stéphane, 15 rue de l'Hôtel de Ville, 92200 NEUILLY SUR SEINE - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE JOHANET

SIREN 423222777Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

09/04/2026

Voir →

Radiations

JOHANET JPHJF

SIREN 814772117Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

07/12/2025

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE IMMOBILIERE JOHANET

SIREN 400862041Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

23/09/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a3

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

AZINCOURT, avocats Mademoiselle Céline A... ... 35600 REDON Représentée par la SELARL Philippe OLIVE-Johanna AZINCOURT, avocats Monsieur Jean-Philippe A... ... 35600 REDON 2Représenté par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PARIS, toque : L0076, Intimés : Monsieur [UZ] [Z], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 -,assisté de Me Johann

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:2

CJUE

11 janvier 1978

11 janvier 1978

. # Johann Lührs contre Hauptzollamt Hamburg-Jonas. # Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Hamburg - Allemagne. # Affaire 78/77.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1969:6

CJUE

25 février 1969

25 février 1969

#Johannes Gerhardus Klomp protiv Inspektie der Belastingen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Gerechtshof 's-Gravenhage - Nizozemska.#Predmet 23-68.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdc3d0633fef260f3613dea

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Johann I...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2117762_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Elle fait valoir que la comparabilité du fonds Allianzgi - fonds Johan (anciennement Johan Cofonds) à un organisme de placement collectif en valeurs mobilières de droit français n'est pas établie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9ed

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

Six enfants sont issus de cette union : - Jessica née le 27 mars 1981, - Jérôme né le 5 juin 1984, - Jonathan né le 19 août 1986, - Jeremy né le 18 août 1991, - Johanna née le 28 novembre 1994,

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007749873

Admin. suprême

5 février 1990

5 février 1990

JOZANet au ministre de la défense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e894

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Johanne Y... a interjeté appel de cette décision le 22 décembre 2010 et Aurore X... a constitué avoué.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0331DEC001723990

Admin. suprême

31 mars 1993

31 mars 1993

#xa0;       Application No. 17239/90                       by Johannes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd2

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

APPELANT Monsieur Johannes Gijsbert X... né le 29 Novembre 1942 à AMSTERDAM (PAYS BAS), demeurant...

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fde5

Cassation

8 décembre 1971

8 décembre 1971

ET JOHANNES AU SUJET DE L'ACHAT D'UN TERRAIN, LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, PAR JUGEMENT DU 13 NOVEMBRE 1968, A ORDONNE LA COMPARUTION PERSONNELLE DES PARTIES ; QU'AU JOUR FIXE, JOHANNES A FAIT PRODUIRE

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e3b0

Cassation

29 novembre 1972

29 novembre 1972

ET L'A CONDAMNE A REPARER LE PREJUDICE CAUSE A CETTE DERNIERE ; "AU MOTIF QU'EN JOUANT AVEC UNE CARABINE APPARTENANT A SON PERE IL AVAIT TIRE DANS SA DIRECTION ET ATTEINTE AU MOLLET ; "ALORS QUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e58

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Johan A...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201785

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Nicolas X... et de Mme Johanna X..., à M. Y... et à la MATMUT ; Qu'il s'ensuit que si le pourvoi formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a05d

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

Johann X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce2b

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Johann et E...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22DA02623_20240903

Admin. Appel

3 septembre 2024

3 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2022, la société Sece.sta, représentée par Me Johanna Leplanois, demande à la cour : 1°) à titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bc7

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 NR/ SBA-----------------------04/ 00680----------------------- Johan X... C/ S. A.

Source officielle