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2 285 résultats pour « Joao »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Arlette A

61372189cd580146773f4986

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

Joannès X..., 2°) de M. Anik X..., demeurant résidence Le Chantilly, bâtiment B, à Vals près Le Puy (Haute-Loire), pris en sa qualité d'héritier de feu M.

Source officielle

Page 10 sur 115

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TA

2ème chambre

DTA_2111290_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

fait dès lors qu'il se fonde sur le motif tiré de ce que la rue Joannes ne mesure pas 8 mètres sur l'ensemble de son linéaire et que la circulation de la rue Joannes à 11h34 le 30 juin 2022 telle qu'elle

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe6a

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Joannès Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 janvier 2002, où

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1994:409

CJUE

13 décembre 1994

13 décembre 1994

. # Fazenda Pública ja Ministério Público vastaan Américo João Nunes Tadeu. # Ennakkoratkaisupyyntö: Supremo Tribunal Administrativo - Portugali. # Autovero - Sisäinen verotus - Syrjintä. # Asia C-345/

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01085_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés L'Estran du Croisic, Chellet Berteau production, Coquillages croisicais, l'EARL Josso, la SARL Josso, la

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007958255

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

Joao d'X... ; la FEDERATION DES FONCTIONNAIRES, AGENTS ET OUVRIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE ET PARAPUBLIQUE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 28 juin 1995 par lequel le tribunal

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c69a

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Joao, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 6 juin 1990, qui, pour séjour irrégulier en France et usage d'un document administratif falsifié, l'a condamné à

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007850431

Admin. suprême

6 juillet 1994

6 juillet 1994

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 29 janvier 1993, présentée par Mme Maria Joao ANDRADE X... demeurant ... (06000) Nice; Mme ANDRADE X... demande au président

Source officielle
CC

soc

61372399cd5801467740be01

Cassation

28 juin 2001

28 juin 2001

Joao Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° J 99-41.965 formé par M.

Source officielle
CC

soc

61372191cd580146773f4d99

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Joao Y... da Silva, demeurant ..., (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1990 de la cour d'appel de Paris (22e chambre B), au profit de la société anonyme Centre français de restauration

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb93

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Joao A...

Source officielle
CC

civ1

613723d7cd5801467740ee14

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Joao B..., demeurant 12, place des Colonnes, 95800 Cergy Saint-Christophe, 5 / de la société anonyme Les vignobles Lalande - Moreau, dont le siège est 6, place Bouqueyre, 33335 Saint-Emilion, 6 /

Source officielle
CC

soc

61372245cd580146773fb96c

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

Joao Y..., demeurant 13, résidence de la Renardière à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1989 par le conseil de prud'hommes de Melun (section industrie), au profit

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CC

soc

61372212cd580146773fa01c

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Joao Mato X... A..., demeurant ... à Thorigny-sur-Marne (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de M.

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CC

soc

61372264cd580146773fc954

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Joao Y..., 5 / M. le directeur de la société Castor Nettoyage, domiciliés tous les quatre société Castor Nettoyage, ...

Source officielle
CC

soc

613722a9cd580146773ffc19

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

Joao Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a823

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

GUYENNE ET GASCOGNE C/ Joao X..., Lucia X...

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2873cdc6046d475afc08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Malacher ZIRST [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble n° 071 501 803 (Maître Joanne REINA de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63d45cdc6046d47e7f48a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

2025 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 09 avril 2025 par : SAS SASU JOAN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100146

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

François A... bénéficieraient d'un droit de visite à l'égard de Joan Y...; AUX MOTIFS QU'il résulte de l'article 371-4 du code civil, que pour faire obstacle à l'exercice du droit d'un enfant à entretenir

Source officielle