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1 895 résultats pour « Jean-marc FLORAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

6162ec2b6c9bddc82584764c

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

SIGAUD, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jean-Marc MOLLAND, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 3] non comparant M° [O] [B], Liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddd

Appel

5 août 2008

5 août 2008

FAITS ET PROCÉDURE Madame Jeanne Z... et Monsieur Pascal X... se sont mariés le 2 mai 1983 à BOUY LUXEMBOURG (AUBE), après contrat reçu par Maître C..., Notaire à TROYES, le 28 avril 1983.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd88

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

C/ Jean-Pierre Y...

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac7ad24789c3b802afc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/06186 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KLQH 1 copie exécutoire à : Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a254

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

né le 05 Novembre 1950 à MONTPELLIER (34000) ... ... 34078 MONTPELLIER CEDEX 3 Représentant : Me Florence AUBY (avocat au barreau de MONTPELLIER) Madame Hélène Marie Suzanne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa51

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

APPELANTES Mademoiselle Floriane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cc2

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Jean-Claude Didier X... C/ Mme Odile Y...épouse X...

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfd5882b39b2e739d8c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

JEAN-PIERRE PERNEY, en qualité de liquidateur de la société SCHMIDLIN FRANCE SARL CABINET CLAUDE VASCONI SARL ELAN SAS LAINE DELAU SNC RUBEROID SARL BETONDALLE PLANCHERS SASU FRANCE SOLS S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899af

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

né le 18 Septembre 1942 à ST FLORENT SUR AUZONNET (30960) ... 84270 VEDENE Monsieur Jean-Claude D... né le 30 Mai 1947 à CARPENTRAS (84200) ... 84200 CARPENTRAS Monsieur Jean-Marc E...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

Gen-Bio etc/MM. Xavier A

ECLI:FR:CECHS:2022:440308.20220415

Admin. suprême

15 avril 2022

15 avril 2022

Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea88f87273063ab3f542

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[G] [X], demeurant [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 25056-2023-006091 du 24/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) représenté par Me Jean-Marc

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f439c

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Jean-Claude A..., demeurant "Le Florence", ... à Villefranche-sur-Mer (Alpes maritimes), 2°) de Mme Viviane Y..., demeurant Les Jardins de Gorbella, bâtiment B, ... (Alpes maritimes), 3°) de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11234

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Jean-Marc A..., domicilié [...] , 4°/ Mme Florence B..., domiciliée [...] , 5°/ M. Dominique C..., domicilié [...] , 6°/ M. Thierry D..., domicilié [...] , 7°/ M.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdaf821e3d05a8c26ead1cb

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

NT/FP-D Rôle N° RG 17/03793 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BADFW SARL MULTISERVICES 06 C/ [R] [M] Copie exécutoire délivrée le : 02 MAI 2019 à : Me Florent

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edec2

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

Marie-Claude demeurant ... à La Chapelle Saint-Ursin (Cher), 10°/- Madame D... Anne demeurant ... à Saint-Florent sur Cher (Cher), 11°/- Madame E... Evelyne demeurant ...

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

65b1631cb9f94e984650c486

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ISTREENNE DE DIFFUSION AUTOMOBILE SASU Avenue Felix Gouin Zac des Salles 13800 ISTRES DEFENDERESSE Organisme URSSAF-PACA C3S 480 route des Dolines 06913 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX Rep/assistant : Me Jean-marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bb9

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

La société PML produit une attestation datée du 6 avril 2010 dans laquelle M Jean-Bernard A..., chef de site de la société FLORANGE LOGISTIQUE, indique qu'il a reçu M X...en vue d'une intégration à cette

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100784

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Y... et Mme Florence Y..., sa fille, a acquis un appartement à Paris appartenant à Mme X..., vivant maritalement avec Jean-Pierre Y... ; que par décision du 15 décembre 1998, les associés de la SCI ont

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d1fcdc6046d47055426

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [V] [L] MDMPH [Localité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d2acdc6046d470554de

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [K] [S] MDMPH [Localité

Source officielle

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