Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf72
1 avril 2008
1 avril 2008
. ; -condamné Jean-Louis A... à payer à Maria Y...
Source officiellesoc
613723f6cd5801467741077a
6 mai 2002
6 mai 2002
Jean-Louis X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c593
3 juillet 2008
3 juillet 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 JUILLET 2008 CC No 2008/492 Rôle No 07/06033 Jean-Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e8
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Jean-Louis Y... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me JANY-LEROY substituant Me Olivier TRESCA (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Luc Z...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315482_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Or la société Jean-Louis Laigle a signé lesdits décomptes sans émettre aucune réserve, le 9 mars 2023, de sorte qu'ils sont devenus définitifs.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Par lettre en date du 15 juin 2004, l'Association REGARDS prononçait le licenciement de Monsieur Jean-Louis Y... pour faute grave.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300789
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Jean-Louis X... était propriétaire du premier étage de l'immeuble d'habitation et que M.
Source officiellecr
E, en date du 27 juin 1995, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Jean-Louis X
613725bbcd580146774201b3
4 juin 1996
4 juin 1996
Béatrice, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 27 juin 1995, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jean-Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdde
14 janvier 2009
14 janvier 2009
APPELANT Monsieur Jean Louis X...
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f35
22 juin 1999
22 juin 1999
Jean-Louis, - C...
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a43
19 décembre 2005
19 décembre 2005
Par déclaration du 23 septembre 2004, Monsieur Jean-louis X... et Madame Marie-Noùlle Y... ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:235
13 juin 1996
13 juin 1996
#Trestné konanie proti Jean-Louis Maurin.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania Tribunal de police de Toulouse - Francúzsko.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania - Nedostatok právomoci.
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f2c
4 mai 1999
4 mai 1999
Y..., pris de la violation des articles 107, 154, 171, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'annuler la garde à vue dont a été l'objet Jean-Louis Y... entre
Source officielleCour d'Appel
é exercée par Charlotte Y..., née le 28 juillet 1981c/Jean-Louis X
6253c8d1bd3db21cbdd86585
10 octobre 2002
10 octobre 2002
Jean-Louis X... ayant interjeté appel de cette décision, Charlotte et Anne Y... ont saisi le conseiller de la mise en état d'un incident pour voir déclarer irrecevable cet appel immédiat.
Source officiellecr
613725eecd580146774219fc
20 mars 2001
20 mars 2001
Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2000, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à deux amendes de 10
Source officielleciv1
61372298cd580146773fee41
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Jean-Louis X..., d'une part, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6e
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Jean- Louis Y... était pertinente dans la mesure où il n' avait fait que rappeler la doctrine de l' administration en la matière ; Dans ces conditions, en déduire que Jean- Louis Y..., en faisant plaider
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90742
6 juin 2013
6 juin 2013
APPELANT Monsieur Jean-Louis X... né le 29 Avril 1955 à MARSEILLE (13000), demeurant Chez Maître Y..., avocat-...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cfe
11 décembre 2001
11 décembre 2001
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT AU FOND DU 11 Décembre 2001 Rôle NI 99/16165 Jean-Louis X... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b39a
20 mars 2008
20 mars 2008
Jean- Louis C... Attendu que M. Jean- Louis C..., qui ne forme des demandes qu' à l' encontre de M.
Source officiellePage 10 sur 1369