Bertrand Gouarin, conseiller Greffière, lors des débats : Mme Juliette Jarry ARRÊT : - défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

conservatoire du littoral et des rivages lacustres, sur une surface de 4 500 m², de la parcelle cadastrée section AO n° 430, située sur le territoire de la commune de Baie-Mahault, zone d’activités de Jarry-Houëlbourg

Le désistement de la SCI 33 Jardy est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Article 2 : Il est enjoint au maire de Varennes-Jarcy de prendre une décision de non opposition à la déclaration préalable déposée par Mme D... et M.

B, représenté par Me Jany, relève appel du jugement du tribunal administratif de Pau.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Jany Collet, dont le siège social

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Gea Farm Technologies Japy et la condamne à payer à M.

le 21 mai 2021, le syndicat de copropriétaires de l'immeubles les balcons du port, représenté par Me de Baynast, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mai 2020 par lequel la maire de Jard-sur-Mer

En l’affaire Jarre c.

Article 3 : M. et Mme B verseront la somme de 3 000 euros à la commune de Varennes-Jarcy au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

X..., salarié de la société Ateliers Viot Jarry qui l'employait en qualité d'ouvrier menuisier depuis 1982, a été licencié pour faute grave par lettre du 15 février 2002 ; Attendu que par un moyen tiré

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 16 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL CAPFORM GYM [Adresse 1] comparant par Me [I] [X] [Adresse 2] DEFENDEUR SAS ALTURA GESTION [Adresse 3] comparant par Me Emmanuel JARRY

UNE INSTITUTRICE ADJOINTE MARIEE, " D'UNE CUISINE-SALLE A MANGER ET DE DEUX PIECES A FEU " ; CONSIDERANT QUE SI LA DAME X..., INFORMEE EN DECEMBRE 1969 ET EN FEVRIER 1970 PAR LE MAIRE DE LA VILLE DE JARNY

a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Guyon Daval, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de co-liquidateur judiciaire de la société Peugeot Japy

a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Guyon Daval, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de co-liquidateur judiciaire de la société Peugeot Japy

GOLF ET TENNIS DU HARAS DE JARDY aux dépens.

Jugement rendu(e) le 21 Mai 2003 par le Tribunal d'Instance de NEUILLY SUR SEINE No Chambre : No Section : No RG : 01/000606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY

rendu le 14 Décembre 2004 par le Tribunal d'Instance de CHARTRES No chambre : No Section : No RG : 614/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Farid SEBA SCP KEIME GUTTIN JARRY