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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
615e0d2ec25a97f0381f4c29
6 février 2015
6 février 2015
Me Arnaud BURG, avocat au barreau de PARIS, toque : R176 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0ddec25a97f0381f500a
31 octobre 2014
31 octobre 2014
de la SELARL VIVALDI AVOCATS, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e52c25a97f0381f54e1
30 janvier 2015
30 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8df03
25 mai 2011
25 mai 2011
Madame Janick B...épouse A... COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE Mise en Etat Ordonnance du 25 Mai 2011 ENTRE Monsieur René Edmond X..., demeurant ...
Source officiellecr
61372568cd5801467741d779
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Janick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 1993, qui l'a condamné à 4 amendes de 3 000 francs chacune pour infraction à l'article L. 221-5 du Code
Source officiellecr
613726aacd58014677427848
20 septembre 2006
20 septembre 2006
et 6 2 de la Convention européenne des droits de l'homme, des articles 346, 347, 378, 379, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne (PV p.8) que Janine
Source officiellecomm
613723b4cd5801467740d248
27 février 2001
27 février 2001
Jacques Y..., exploitant sous l'enseigne "Janick X...", domicilié Résidence Canet Beach, ..., La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officiellesoc
6079b0df9ba5988459c50a83
10 juillet 1984
10 juillet 1984
Janick Y... ont demandé au Tribunal d'instance de dire que, pour les élections de 1983 des membres du comité d'établissement de Seclin de la Société générale de mécanique aéronautique, dite GMA, cette
Source officielleTrib. de Commerce
69cc09aecdc6046d47a62f00
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Jugement du 23 janvier 2026 Références : 2025F00264 ENTRE : SAS CAFES RICHARD 106 rue du Fosse Blanc 92230 GENNEVILLIERS Représentée par Me Jean-Pierre [A] (NANTES) ayant comme correspondant Me Janick
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9dc
26 juin 1990
26 juin 1990
Janick, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1990 qui dans les poursuites engagées contre lui des chefs de vol, abus de confiance, a écarté l'exception
Source officiellesoc
6137227ccd580146773fd8b7
3 mai 1995
3 mai 1995
C.F.E., C.G.C., dont le siège est Maison de la radio, pièces 8416, 116, avenue du Président Kennedky à Paris (16ème), pris en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, 2 ) de Mme Janick
Source officiellesoc
613722cfcd58014677401c52
20 mars 1997
20 mars 1997
primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Ille-et-Vilaine, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Rennes, au profit de Mme Jannick
Source officiellesoc
61372351cd58014677408379
5 mai 1999
5 mai 1999
d'assurance maladie (CRAM) du Languedoc-Roussillon, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mme Jannick
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c404b2
18 janvier 1973
18 janvier 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE JANICOT AU PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS ENVERS DEMOISELLE X... , POUR RUPTURE ABUSIVE DE PROMESSE DE MARIAGE
Source officiellePCP JCP fond
67f56a54bbf04ef7857bb394
7 avril 2025
7 avril 2025
PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Gabriel NEU-JANICKI de la SEARL CABINET NEU-JANICKI, avocats au barreau de Paris, vestiaire : #A0891 DÉFENDEURS
Source officielle2ème Chambre civile
6626ad5b1329eb3db7c2869f
22 avril 2024
22 avril 2024
de la Selarl NEU-JANICKI, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036b2e01b042553ad78900c
11 septembre 2015
11 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Marie-Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6037154c30e803af9e605650
12 juin 2015
12 juin 2015
GUYOMARC'H, avocat au barreau de PARIS, toque : G0654 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52d1669d540ac7baa6c
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me COUTURIER, avoué Assisté de Me Laurence MAILLARD, avocat plaidant pour la SCP TETAUD LAMBARD JAMI COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : Mme Janick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61632b3b81886c8c1bac97ec
22 septembre 2011
22 septembre 2011
785, 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Colette PERRIN, Présidente et Madame Janick
Source officiellePage 10 sur 106