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244 résultats pour « Jacques ALARY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8dd8956911a3ff609c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, et ppar Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

JACQUES ALARY

SIREN 390620409Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

19/01/2024

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Ventes et cessions

JACQUES ALARY

SIREN 390620409Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

ALARY PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée au capital de 3.000 euros, siège social : 12 route d’Albi 81350 Valdériès, Rcs Albi 518 618 012, société absorbante. JACQUES ALARY, Société à Responsabilité Limitée au capital de 21.342,86 Euros, siège social : Route d’Albi 81350 Valdériès, Rcs Albi 390 620 409, société absorbée. Avis de projet de fusion. Aux termes d’un acte sous seing privé en date à ALBI du 23 octobre 2023, les Sociétés « SAS ALARY PRODUCTION » et « SARL JACQUES ALARY » ont éta

05/11/2023

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Dépôts des comptes

JACQUES ALARY

SIREN 390620409Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

13/06/2023

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Dépôts des comptes

JACQUES ALARY

SIREN 390620409Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

02/09/2022

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Dépôts des comptes

JACQUES ALARY

SIREN 390620409GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

02/03/2021

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CA

Chambre sociale

6a1a730fcdc6046d477482fd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

00065) Saisine de la cour : 13 Octobre 2025 APPELANT S.A.R.L. [1], Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Cédric BULL, avocat au barreau de NOUMEA Substitué lors des débats par Me Jacques

Source officielle
CA

2e Chambre

603368e90538cb1d9071850a

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Philippe BERLEAND, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af38

Appel

6 février 2008

6 février 2008

représentée par Me Bruno ALART, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON CGEA 4 Rue de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON- SUR- SAONE représenté par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af39

Appel

6 février 2008

6 février 2008

représenté par Me Bruno ALART, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON CGEA 4 Rue de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON- SUR- SAONE représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3c

Appel

6 février 2008

6 février 2008

représenté par Me Florence LYON- CAEN, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Maître Patrick Y..., mandataire liquidateur de la SA ALTITUDE PLUS ... 69454 LYON 6èME représenté par Me Bruno ALART

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad84965b5d9df314cd5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur Simon LANES, Président GREFFIER : Madame Christine TREBIER, DEMANDEURS Monsieur [K] [T] [X] né le 09 Novembre 1982 à [Localité 14] (ROUMANIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89e

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

L'affaire a été débattue le 04 Juin 2008, en audience publique, le rapport préalablement entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile, devant la Cour composée de : Jacques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300740

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société L'Envol, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Allianz IARD, de la SCP Marlange

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c573

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ALTO INGENIERIE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 23] représentée par Maître Jacques BOURBONNEUX de la SELARL QUADRANCE, avocats au barreau de LYON

Source officielle
CA

Chambre Civile

686647d1677a6ea52042bfe1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[E] [F] né le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexia TARDIEU de la SELARL ALEXIA TARDIEU, avocat au barreau de HAUTES-ALPES Substituée par Me Jacques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0121JUD002918395

Admin. suprême

21 janvier 1999

21 janvier 1999

  Jacques Calvet. 10.     Le 27 septembre 1989, Le Canard enchaîné fit paraître un article signé par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63b546b6c9018405dfcaac9d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

avocat au barreau de COMPIEGNE CPAM DE L'OISE agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c3a09b52144d0e7165b5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demeurant [Adresse 3] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Jacques

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162cf698b4dc27576e7b714

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

[K] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant et assisté de Maître RIOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : SA [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SELAS JACQUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caa0

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Jacques C... auquel a été adjoint M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6248616ed0f8cd4fda

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Avril 1979 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Georges MEYER de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Fabienne JACQUIER

Source officielle
CA

3ème chambre A

66ff85b0a4ff9ec259c096af

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[P] [Y] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 10] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdd6c9d48e0b81665010f90

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Z... de la SCP JACQUES AGUIRAUD A... R...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162852ec10e2193c578089a

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

représenté par Me Jacques BLANCHARD avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 16 Mai 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 24 Septembre 2013

Source officielle