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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642d14f4cb8fa004f57da3ee
4 avril 2023
4 avril 2023
[U] [C] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, S.A. CREDIT LYONNAIS (LCL), S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61629f7335a5d4e0c2ddc9dc
27 février 2013
27 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente Mme Odile BLUM, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e7030f8faf13e2e973ddb
5 octobre 2022
5 octobre 2022
signé par Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre et par Karine ABELKALON, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab651f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. VERGUCHT Pascal, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 novembre 2022 M.
Source officielleChambre Civile
64a7b08b3bcaf505db696819
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86549
14 novembre 2002
14 novembre 2002
4099/00 : La COMPAGNIE FONCIERE DE REHABILITATION URBAINE (C.F.R.U.), en liquidation amiable ayant son siège social 12, rue de Presbourg 75016 PARIS représentée par son liquidateur amiable Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd46
6 mai 2008
6 mai 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseillère Mme Nicole BERTHET, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101231_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
1er janvier des années 2018 et 2019, les opérations de démantèlement des deux installations nucléaires de base A2 et A3 étaient toujours en cours et qu'il subsistait des bâtiments qui n'étaient pas en ruine
Source officielle1ère Chambre
642d14f0cb8fa004f57da3e8
4 avril 2023
4 avril 2023
SCP ANNE [R] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE, S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
642d14f2cb8fa004f57da3ec
4 avril 2023
4 avril 2023
ANNE [V] ET ISABELLE DECRON- LAFAYE, S.A. CREDIT LYONNAIS (LCL), S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
642d14f4cb8fa004f57da3f0
4 avril 2023
4 avril 2023
[R] [H] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORM ANDIE, S.A.R.L. INTERCONTINENTALE PATRIMOINE, Monsieur [N] [V], S.A.R.L.
Source officielleRétention admin étrangers
6956d8a975782d5f067dc259
1 janvier 2026
1 janvier 2026
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67932fe29097fd849ae8abee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
X se disant [T] [R] alias Monsieur X se disant [T] [D] né le 15 février 1994 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 assisté de Me Ruben Garcia,
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67f753d9eb05d6bf6564d9e2
9 avril 2025
9 avril 2025
Date naissance 5] 1948 à [Localité 23] [Adresse 6] [Localité 16] représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant Me Thomas RUBIN
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdc33dca17d8157d3ec8735
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Représentée par Me Isabelle C..., avocate au barreau de Douai et Me Eric D..., avocat au barreau de Paris SA Allianz Iard prise en la personne de ses représentants légaux domicilié [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d170
10 mars 2009
10 mars 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Muriel POLLEZ, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
§ la SASP a payé, sans qu'il y ait eu des convention de prêt de main d'œuvre, des facturations de main d'œuvre pour : CHANTELOT, préparateur technique, BABY directeur administratif et financier Isabelle
Source officielle4ème Chambre
6960befecdc6046d47b94906
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ALLEMAND, Plaidant, avocat au barreau de PARIS SARL CHASSE MENUISERIE représentée par son liquidateur Monsieur [Z] [M] [Adresse 12] Représenté par Me Yann RUMIN de la SELARL VILLAINNE-RUMIN, Plaidant
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6350e4f842150aadff23dc14
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Monsieur [D] [L] [Y] [Adresse 13] [Adresse 4] [Localité 14] - RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO Représenté par Me Isabelle
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d373739
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 12/06714 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Clémentine TELLIER Me Isabelle
Source officiellePage 10 sur 19