AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
5fdbd413700df4b306312b3c
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Christine ROSSI, Conseillère Mme Isabelle ROHART-MESSAGER
Source officielleChambre 1-6
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
GENERALI Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Grégory PILLIARD Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 05
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
PICARD, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.
Source officielleChambre 1-3
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
Mme [C] [K] Représentée par Me Olivier SINELLE de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON. S.A.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01996_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-8
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
JENZI SAS GEXXIA SAS [O] [J], Ronan SAIZOU & Marc PHILIP [O] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph [Localité 7] Me Charles TOLLINCHI Me Isabelle FICI Me
Source officielleChambre 1 Section 1
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
BUREAU VERITAS) immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 790 182 786 [Adresse 23] [Localité 25] Rep/assistant : Maître Isabelle DE SAINT ANDRIEU, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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16 mai 2019
16 mai 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Aline DELIERE, Conseillère Mme Isabelle ROHART-MESSAGER
Source officielleJCP Amiens Référé
67eeea4cb848dd6814c63aaf
3 avril 2025
3 avril 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 03 Mars 2025, mise à disposition au greffe le 3 avril 2025 ; PRESIDENT : Madame Isabelle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204749_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
B, Henri-Olivier D, Mme G J, Mme H, Annick, Isabelle Pillon, Mme A E, M. F, Nicolas Mastel, Mme K épouse C et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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4 juillet 2019
4 juillet 2019
, Présidente de chambre, Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère et Madame Aline DELIERE, Conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda7be41192ad0705516cfd
27 juin 2019
27 juin 2019
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mai 2019, en audience publique, devant Madame Michèle PICARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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14 janvier 2016
14 janvier 2016
, avocat au barreau de PARIS, toque : B0404 Assistée de Me Sébastien PINARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0404, substituant Me Nathalie SAGNES-JIMENEZ, avocat au barreau de BOURG EN BRESSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162edbb9bd42de09fb50
7 janvier 2025
7 janvier 2025
barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 111 INTIMEE Association Sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de seine Saint [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Stéphane PICARD
Source officielle4ème chambre 1ère section
670eb2831c3411ff345358cb
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PEARL BIOENERGIE FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle GUERY MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J061 Monsieur [N] [I] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdb7b7d93c45759d9c614a8
28 février 2019
28 février 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Mme
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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20 novembre 2015
20 novembre 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : E0546 Assistée de Me Meriem KHELLADI-REINAERTS du CABINET OLIVIER MORICE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 546 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69614669cdc6046d47c5183e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
J'attends donc de ta part une équité dans l'accompagnement salarial de tous les cadres de Picardie et non pas uniquement de la considération et la mise en valeur des cadres de l'Oise.
Source officielle6e chambre
6375e5f919047edcd18ff18e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
droits de la délégation du personnel du Comité d'Entreprise de la société PROCTER & GAMBLE Syndicat FORCE OUVRIÈRE P & G AMIENS Syndicat CGT P&G AMIENS C/ Syndicat CFDT CHIMIE ENERGIE PICARDIE
Source officielleChambre Sociale
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23 août 2022
23 août 2022
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS
Source officiellePage 10 sur 22