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434 résultats pour « Isabelle PIGNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdbd413700df4b306312b3c

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Christine ROSSI, Conseillère Mme Isabelle ROHART-MESSAGER

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8805d6f7f678d48d86

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GENERALI Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Grégory PILLIARD Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f2d667cdc6046d470b00cb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

PICARD, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa2035a34ad1000858176b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Mme [C] [K] Représentée par Me Olivier SINELLE de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON. S.A.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01996_20250217

Admin. Appel

17 février 2025

17 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66fe354191b69e88a370fb55

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

JENZI SAS GEXXIA SAS [O] [J], Ronan SAIZOU & Marc PHILIP [O] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph [Localité 7] Me Charles TOLLINCHI Me Isabelle FICI Me

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e7a521033cf481c39a3fdb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BUREAU VERITAS) immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 790 182 786 [Adresse 23] [Localité 25] Rep/assistant : Maître Isabelle DE SAINT ANDRIEU, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdad7a6c4120a6a401586b0

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de :               Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Aline DELIERE, Conseillère Mme Isabelle ROHART-MESSAGER

Source officielle
TJ

JCP Amiens Référé

67eeea4cb848dd6814c63aaf

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 03 Mars 2025, mise à disposition au greffe le 3 avril 2025 ; PRESIDENT : Madame Isabelle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204749_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

B, Henri-Olivier D, Mme G J, Mme H, Annick, Isabelle Pillon, Mme A E, M. F, Nicolas Mastel, Mme K épouse C et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda67ea3738deb104aff83a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

, Présidente de chambre, Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère et Madame Aline DELIERE, Conseillère.            

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda7be41192ad0705516cfd

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

COMPOSITION DE LA COUR :     En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mai 2019, en audience publique, devant Madame Michèle PICARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603601b05f67c866ee34f43d

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

, avocat au barreau de PARIS, toque : B0404 Assistée de Me Sébastien PINARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0404, substituant Me Nathalie SAGNES-JIMENEZ, avocat au barreau de BOURG EN BRESSE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

677e162edbb9bd42de09fb50

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 111 INTIMEE Association Sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de seine Saint [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Stéphane PICARD

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

670eb2831c3411ff345358cb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PEARL BIOENERGIE FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle GUERY MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J061 Monsieur [N] [I] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdb7b7d93c45759d9c614a8

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de :               Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Mme

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60364549ae8bffa6ee826866

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

, avocat au barreau de PARIS, toque : E0546 Assistée de Me Meriem KHELLADI-REINAERTS du CABINET OLIVIER MORICE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 546 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69614669cdc6046d47c5183e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

J'attends donc de ta part une équité dans l'accompagnement salarial de tous les cadres de Picardie et non pas uniquement de la considération et la mise en valeur des cadres de l'Oise.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e5f919047edcd18ff18e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

droits de la délégation du personnel du Comité d'Entreprise de la société PROCTER & GAMBLE Syndicat FORCE OUVRIÈRE P & G AMIENS Syndicat CGT P&G AMIENS C/ Syndicat CFDT CHIMIE ENERGIE PICARDIE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834db0876004f131a6069

Appel

23 août 2022

23 août 2022

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS

Source officielle

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