Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre A
69ef66bacdc6046d47b7664f
20 octobre 2025
20 octobre 2025
COMMET à cet effet, M. Philippe BEAUFILS, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielleChambre 1-3
680c6be28eda960fba78b309
25 avril 2025
25 avril 2025
SMABTP S A R L M E N U I S E R I E M E T A L L E R I E SERRURERIE INDUSTRIELLE AZURALU Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv3
61372159cd580146773f306e
23 mai 1991
23 mai 1991
François X..., 2°) de Mme Isabelle C..., épouse X..., demeurant ensemble ... (Alpes maritimes), 3°) de M.
Source officielleciv3
613720c5cd580146773ee3d7
30 mars 1989
30 mars 1989
d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Pierre B..., 2°/ Madame Z..., épouse B..., demeurant tous deux ... à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), 3°/ Madame Irène, Isabelle
Source officielleciv3
613722c9cd58014677401773
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Patrick Z..., 2°/ de Mme Isabelle Z..., née B..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91782
11 juin 2014
11 juin 2014
près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officiellePCP JCP référé
686c113edd7001754d61bda2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/07/2025 à : Monsieur [N] [T] Madame [F] [X] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : M aitre Isabelle CLAVERIE
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007956036
28 mars 1997
28 mars 1997
ET LA PROTECTION DES INTERETS DES AGENTS ET DU SITE DU CEMAGREF D'ANTONY, dite ADEPRAC, dont le siège social est 4, Parc de Tourvoie à Antony (92160), par Mlle Danièle X..., demeurant ..., par Mme Isabelle
Source officielle1ère Chambre
64a50c73b8594705dbfcc9f4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
350 coffrets, sous contrôle d'huissier, aux frais de la société Froissard et sous astreinte de 100 euros par jour à compter de 35 jours de la signification du jugement ; - ordonné la restitution des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100922
10 septembre 2015
10 septembre 2015
LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR rejeté la demande de dommages et intérêts formulée par Monsieur Olivier X...et Madame Isabelle X...à l'encontre de la société Financo, AUX MOTIFS QUE «
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c135
3 avril 2008
3 avril 2008
Il n'apparaît pas opportun compte tenu du paiement de la pension, de condamner Monsieur X... au versement d'une avance sur communauté.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:482531.20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 avril 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc458887
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[J] et membre du comité de direction de l'association avec les autres membres de ce comité.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0930DEC006749912
30 septembre 2014
30 septembre 2014
of that combat. 13.
Source officielle4ème chambre A
69e9fef3cdc6046d473e6c17
20 octobre 2025
20 octobre 2025
COMMET à cet effet, M. Philippe BEAUFILS, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielle4ème chambre A
69ef64d9cdc6046d47b73233
20 octobre 2025
20 octobre 2025
COMMET à cet effet, M. Jean-François OUDET, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielle4ème chambre A
69ef6561cdc6046d47b74329
20 octobre 2025
20 octobre 2025
COMMET à cet effet, M. Philippe BEAUFILS, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielle4ème chambre A
69ef672bcdc6046d47b76fcc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
COMMET à cet effet, M. Philippe BEAUFILS, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officiellechambre 1-20
69d7b8a5cdc6046d47a6c2f3
30 janvier 2026
30 janvier 2026
des mois de juin à décembre 2024 et février 2025 * 100,00 euros, somme provisionnelle et mensuelle, au titre des cotisations à valoir sauf à parfaire dès production des déclarations de salaires, à compter
Source officiellechambre 1-20
69d7b8b5cdc6046d47a6c404
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Pour la signification, commet d'office la SELARL Asperti-Duhamel ou la SARL [E] [V], commissaires de justice-audienciers.
Source officiellePage 10 sur 69