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230 résultats pour « Henri Labi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

6528dfd2aaebb88318fda89b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Dans ses dernières conclusions en date du 28 avril 2023, la société Constructions Labbé demande à la cour de : - déclarer la société Constructions Labbé recevable et bien fondée en son appel ; - en

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

LABIOS, Richard, Marcel, Henri

SIREN 789710126Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

03/04/2025

Voir →

Modifications diverses

LABI HENRI

SIREN 391062718Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

17/09/2024

Voir →

Radiations

LABINA, Henri, Claude

SIREN 379695521GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS

16/01/2013

Voir →

CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007713833

Admin. suprême

17 novembre 1986

17 novembre 1986

André Y..., demeurant 1, square Henri Dunant aux Lilas 93260 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 12 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa protestation

Source officielle
CC

soc

613723a2cd5801467740c527

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

11 / de Mme Maryvonne H..., demeurant ..., 12 / de Mme Marie-France I..., demeurant ... la Plaine, 13 / de Mme Simone J..., demeurant ..., 14 / de Mme Geneviève K..., demeurant 3, square Henri

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007737571

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ANONYME TESTUT AEQUITAS, dont le siège est ..., représentée par Me Hubert Lafont, administrateur provisoire, et Me Henry

Source officielle
CC

cr

6079a88e9ba5988459c4df71

Cassation

13 février 1969

13 février 1969

(HENRI) ; 2° LE CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES A TOULOUSE, PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, EN DATE DU 3 JANVIER 1968, QUI A PRONONCE LA RELAXE DE Y...

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a17319bcdc6046d4724df90

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A ce jour : Patient de bon contact, calme sur le plan moteur, il est d'humeur labile, ne supportant pas la frustration, tient un discours cohérent, organisé et ne verbalisant pas de délire ni d'hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697e1097cdc6046d4766bc10

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Si l’avis médical motivé du 31 décembre 2025 mentionne un bon contact, un caractère calme sur le plan moteur, un discours cohérent et l’absence d'idées délirantes, il demeure une humeur labile ainsi qu

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93f34cdc6046d47cd6b53

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

depuis le 31 mars 2026 en raison d’une rechute de pathologie psychiatrique connue et suivie par l’établissement, se caractérisant par une agitation psychomotrice, un discours logorrhéique, une humeur labile

Source officielle
CC

civ3

607940c89ba5988459c3e721

Cassation

19 décembre 1967

19 décembre 1967

SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI STATUE SUR LA DEMANDE FORMEE LE 23 JUILLET 1957 PAR LES CONSORTS X..., AUX FINS DE RETROCESSION DE TERRAINS SIS A PARIS, RUE REMUSAT ET SQUARE HENRY-PATE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897ce

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

à REIMS (51100) de nationalité Française ... 51100 REIMS représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me PETIT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89129

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 006062 du 22 / 12 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69744dd7cdc6046d478289a7

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

. / L'humeur labile et irritable. / Le discours est spontané, cohérent dans sa structure, logorrhéique, diffluent. / Tachypsychie. / Discours centré sur des problèmes familiaux, forte participation affective

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cccdcdc6046d47e583ed

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

NOMME : SELARL, PIERRE-HENRI, [A] représentée par Me, [Q], [A] EN QUALITE DE LIQUIDATEUR. MAINTIENT M. Philippe COMBES en qualité de juge-commissaire.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686d5cdea2273490db1067b6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Son humeur est labile. Elle ne rapporte pas d’idées noires ni suicidaires. Sa conscience de ses troubles demeure partielle et son adhésion aux soins est ambivalente.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c2dd062d9f810dff4b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’examen médical initial, il était relevé chez ce patient anxieux, angoissé, d’humeur labile, logorrhéique, dans la négociation, un discours incohérent, et un déni de son trouble évoluant dans un contexte

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c6dd062d9f810e005d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’avis motivé en date du 28 mars 2025 mentionne que la patiente est calme sur le plan psychomoteur, mais que son humeur est labile et ses affects sont inadaptés.

Source officielle
CC

civ3

613720c3cd580146773ee337

Cassation

3 février 1988

3 février 1988

Henry ... (19ème), défendeur à la cassation La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 5 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b532

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Maître Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES Madame Safia Z... née le 21 Juillet 1967 à TAOURIRT (MAROC) es qualité

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6627f6a542439575e2f740d0

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Malgré l’absence de symptôme délirant ou hallucinatoire, Madame [D] [L] est toujours labile et son adhésion au soin reste fragile.

Source officielle
CC

cr

6137258ccd5801467741eb00

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

diffamation publique envers un corps constitué, diffamation publique envers un particulier, sur délibération du conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur et plainte avec constitution de partie civile de Henri

Source officielle