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5 714 résultats pour « Gregory PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d9

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Pierre René X... né le 08 Août 1973 à Porto-Vecchio ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle

Page 10 sur 286

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CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008078433

Admin. suprême

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Grégory X..., demeurant 7, résidence Saint Médard à Brunoy (91800) ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025918193

Admin. suprême

5 décembre 2008

5 décembre 2008

Grégory G, demeurant ..., Mme Céline A, demeurant ..., M. Jacques E, demeurant ..., M. Marc N, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101097

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

(le débiteur), l'a assigné ainsi que ses deux enfants Grégory et Audrey aux fins de voir juger qu'en faisant donation en avancement d'hoirie à ceux-ci, suivant acte notarié du 27 septembre 1993, de la

Source officielle
TJ

VENTES

68f92c6bde0ebe408da9f89f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant, EN PRESENCE DE : S.C.E.A.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

690301371e4ff47a82fad7f6

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

BELLOCQ de la SELARL GREGORY BELLOCQ, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR : Monsieur [T] [I], exerçant sous l'enseigne commercial MECA'DOM, inscrit sous le numéro Siret 810.001.826.00025,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301098

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

Jean Pierre Y..., M. Félicien Y..., M. Grégory Y..., M. Ludovic Y..., Mme Marie Stéphanie Y..., M. Norbert Y..., représenté par sa mère Mme Marie Rose Y..., ès qualités de représentant légal, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403704_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03549

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

X... et l'avait immédiatement attaqué et frappé à coups de pieds ; qu'elle expliquait les agissements de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2502727_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

D'autre part, il résulte de l'instruction que la mise en cause de la société Gregori Provence qui doit participer aux travaux de réalisation du projet présente un caractère d'utilité.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6579cdc6046d477d1952

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MAIOU CLARA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Grégory KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant, Me Fabrice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403918_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

de justice administrative, d'étendre l'expertise au contradictoire de la société Oteis Sas, de la société BET Lamour, de la société Puya Paysage SARL, de la société Studio Aimée Mario, de la société Gregori

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d75ab0cdc6046d479e48c6

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Pierre MARTINEZ C C M Grégory INCARNATO Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère Public auquel

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6d1836fac7141b7e84c

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SILVERLAKE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94932

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Ayant pour avocat postulant Me Jean-Michel LICOINE, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Grégory ROULAND, membre de la SELARL EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, Madame

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022513032

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Grégory C de M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022057652

Admin. suprême

22 mars 2010

22 mars 2010

Grégory A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db73

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Stéphanie Y...et Grégory X...ont contracté mariage le 20 août 2005 à Saint Amand les Eaux sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15e1d2b47a9d8cd7132

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

AV CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Compagnie d’assurance GROUPAMA MEDITERRANEE es qualité d’assureur

Source officielle
TJ

Surendettement

6a0ccdc2cdc6046d473c42b3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La société GROUPE DS GESTION a transmis une note d’observation et des pièces reçues le 29 octobre 2025 par le greffe.

Source officielle