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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b2
8 février 2017
8 février 2017
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dca
8 novembre 2017
8 novembre 2017
EMMANUELIDIS, Conseiller Madame GOILLOT, Vice présidente placée près M. le premier président GREFFIER : Mme COMBET, Greffier lors des débats.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin
Source officielle1ère ch. civile
6971ccdacdc6046d473567e7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Aux termes du bon de commande du 28 novembre 2019 accepté le 9 juin 2020, elle s'est engagée à effectuer un 'Paramétrage des goulottes : Présence de notre formateur pour le repositionnement des goulottes
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85307
5 avril 2001
5 avril 2001
n'existe à l'évidence aucune ressemblance d'ensemble entre la forme de la bouteille "KED" et la forme de la bouteille "GET" déposée comme marque, si ce n'est qu'elles comportent toutes les deux un goulot
Source officiellecr
évrier 2001, qui, dans la procédure suiviec/Lionel Y
6079a8769ba5988459c4d5a5
22 mai 2002
22 mai 2002
motifs que l'attitude d'Olivier X..., qui consistait à laisser Lionel Y... circuler en complet état d'ivresse, zigzaguant à plus de 170 km/ h, et à lui passer une bouteille d'alcool fort à boire au goulot
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d72
15 janvier 1991
15 janvier 1991
Goussot, président de la société et à M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302990_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
créées, modifiant le terrain par la suppression de la végétation méditerranéenne et de huit arbres, et par l'absence de dispositif d'évacuation des eaux pluviales et, d'autre part, par la création d'un goulot
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032017bd47662399789be72
17 mai 2018
17 mai 2018
et le mois de septembre 2014, le courriel en date du 17 février 2014 précisant un coût de 5 114,61 euros au titre des travaux de préparation pour les compteurs ainsi que les modalités techniques ('goulotte
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01119_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A, représenté par Me Gobillot, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par la commune de Grasse ; 2°) de mettre à sa charge la somme de 2 500 euros en application de l'article L. 761
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b7
11 janvier 2017
11 janvier 2017
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 novembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE, Conseiller et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939bd
8 février 2017
8 février 2017
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd1
8 novembre 2017
8 novembre 2017
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd2
8 novembre 2017
8 novembre 2017
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93ddb
8 novembre 2017
8 novembre 2017
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de1
15 novembre 2017
15 novembre 2017
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officiellesoc
613720e9cd580146773ef69a
14 février 1989
14 février 1989
Jeandelle (Meurthe-et-Moselle), ..., 6°) de Monsieur Michel B..., demeurant à Hatrize (Meurthe-et-Moselle), ..., 7°) de Monsieur Georges A..., demeurant à Moutiers (Meurthe-et-Moselle), Nouvelle Goulotte
Source officielleciv2
61372445cd580146774141aa
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Z..., croyant ce dernier sans arme à feu, alors qu'il venait d'expliquer aux cinq autres personnes comment tirer sans faire de bruit en plaçant le canon du pistolet dans le goulot d'une bouteille en plastique
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2509333_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
délivré un permis de construire n° 095 028 20 B 0001 à la SCCV Carre Man'Nathan pour la construction d'un ensemble de trois bâtiments comprenant trente logements collectifs sur un terrain situé rue du Goulot
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002636995
6 septembre 1995
6 septembre 1995
xa0; de la requête N° 26369/95 présentée par Balbina GOILON
Source officiellePage 10 sur 43