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478 résultats pour « Gerniez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 1

62e2269d3de91be2e9f7ea73

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Vous ne gérez pas les ruptures et ne gérez pas vos démarques ! et ne respectez pas la rotation des stocks. Vous avez reconnu tous ces faits lors de l'entretien.

Source officielle
CA

JEX

653b596a502b828318c4e490

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

judiciaire d'EPINAL, R.G.n° 20/00012, en date du 20 janvier 2023, APPELANTS : Monsieur [W] [K] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 11], domicilié [Adresse 8] Représenté par Me Virginie GERRIET

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edec2

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

(Cher), 20°/- Monsieur GEREZ M... demeurant ... sur Yevre (Cher), 21°/- Madame N... Monique demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d5

Appel

27 février 2012

27 février 2012

David GERNEZ, Greffier en chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1fa

Appel

27 février 2012

27 février 2012

David GERNEZ, Greffier en chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f270

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

David GERNEZ, Greffier en chef.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

697262d9cdc6046d47510bd8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Localité 8] Représentés par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Emilie MARDYLA de la SCP DAGOIS-GERNEZ

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

6583398d3ea7c8c11298eb8f

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Enfin, la somme de 5.494,85 euros du 07 juillet 2021 au titre de « reprise solde Geniez du 160321 » n'étant pas justifiée, ni au travers de la transmission des procès-verbaux d'assemblée générale ayant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307311_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

B..., représenté par Me Gernez, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 avril 2023 par laquelle le commandant de police chef de la compagnie républicaine de sécurité (CRS) n°1 a rejeté

Source officielle
CA

3e chambre

6032a3920c64ef1959f15abd

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

329 245 948 [Adresse 1] [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Anne-sophie HENRIE-GUER de la SELARL GERNEZ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd9857a8101d07528a82286

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Associes, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [...] représenté par son syndic en exercice, le cabinet Foncia-Geniez

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04123_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

C..., représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d’annuler, dans toutes ses dispositions, l’ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 10 septembre 2020 ; 2°) d’annuler la décision

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04124_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

C..., représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d’annuler, dans toutes ses dispositions, l’ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 10 septembre 2020 ; 2°) d’annuler la

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04125_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A..., représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d’annuler, dans toutes ses dispositions, l’ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 10 septembre 2020 ; 2°) d’annuler la décision

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04233_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B..., représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d’annuler, dans toutes ses dispositions, le jugement du tribunal administratif de Marseille du 21 septembre 2020 ; 2°) d’annuler la décision

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03370_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

C A, représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d'annuler, dans toutes ses dispositions, le jugement du tribunal administratif de Marseille du 3 juillet 2020 ; 2°) d'annuler la décision du

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01020_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

C A, représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d'annuler, dans toutes ses dispositions, l'ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 15 janvier 2021 ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA02444_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 juin 2021, Mme B C, représentée par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d'annuler, dans toutes ses dispositions, l'ordonnance du tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d838

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

né le 21 août 1938 à TROISSEREUX (60112) de nationalité française ... 60480 ABBEVILLE SAINT-LUCIEN Représenté, concluant et plaidant par Me DAGOIS-GERNEZ, avocat au barreau de BEAUVAIS.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02695_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

D, représenté par Me Gernez, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de la Martinique du 18 juin 2020 en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à la régularisation de

Source officielle

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