AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 1
62e2269d3de91be2e9f7ea73
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Vous ne gérez pas les ruptures et ne gérez pas vos démarques ! et ne respectez pas la rotation des stocks. Vous avez reconnu tous ces faits lors de l'entretien.
Source officielleJEX
653b596a502b828318c4e490
26 octobre 2023
26 octobre 2023
judiciaire d'EPINAL, R.G.n° 20/00012, en date du 20 janvier 2023, APPELANTS : Monsieur [W] [K] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 11], domicilié [Adresse 8] Représenté par Me Virginie GERRIET
Source officiellesoc
613720bbcd580146773edec2
8 décembre 1988
8 décembre 1988
(Cher), 20°/- Monsieur GEREZ M... demeurant ... sur Yevre (Cher), 21°/- Madame N... Monique demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d5
27 février 2012
27 février 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1fa
27 février 2012
27 février 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f270
5 mars 2012
5 mars 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielle1ère Chambre civile
697262d9cdc6046d47510bd8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Localité 8] Représentés par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Emilie MARDYLA de la SCP DAGOIS-GERNEZ
Source officielleChambre 5/Section 1
6583398d3ea7c8c11298eb8f
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Enfin, la somme de 5.494,85 euros du 07 juillet 2021 au titre de « reprise solde Geniez du 160321 » n'étant pas justifiée, ni au travers de la transmission des procès-verbaux d'assemblée générale ayant
Source officielle2ème chambre
DTA_2307311_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B..., représenté par Me Gernez, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 avril 2023 par laquelle le commandant de police chef de la compagnie républicaine de sécurité (CRS) n°1 a rejeté
Source officielle3e chambre
6032a3920c64ef1959f15abd
14 décembre 2017
14 décembre 2017
329 245 948 [Adresse 1] [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Anne-sophie HENRIE-GUER de la SELARL GERNEZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9857a8101d07528a82286
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Associes, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [...] représenté par son syndic en exercice, le cabinet Foncia-Geniez
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04123_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
C..., représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d’annuler, dans toutes ses dispositions, l’ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 10 septembre 2020 ; 2°) d’annuler la décision
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04124_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
C..., représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d’annuler, dans toutes ses dispositions, l’ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 10 septembre 2020 ; 2°) d’annuler la
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04125_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A..., représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d’annuler, dans toutes ses dispositions, l’ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 10 septembre 2020 ; 2°) d’annuler la décision
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04233_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B..., représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d’annuler, dans toutes ses dispositions, le jugement du tribunal administratif de Marseille du 21 septembre 2020 ; 2°) d’annuler la décision
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03370_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
C A, représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d'annuler, dans toutes ses dispositions, le jugement du tribunal administratif de Marseille du 3 juillet 2020 ; 2°) d'annuler la décision du
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01020_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
C A, représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d'annuler, dans toutes ses dispositions, l'ordonnance du tribunal administratif de Marseille du 15 janvier 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02444_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 juin 2021, Mme B C, représentée par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d'annuler, dans toutes ses dispositions, l'ordonnance du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d838
12 octobre 2010
12 octobre 2010
né le 21 août 1938 à TROISSEREUX (60112) de nationalité française ... 60480 ABBEVILLE SAINT-LUCIEN Représenté, concluant et plaidant par Me DAGOIS-GERNEZ, avocat au barreau de BEAUVAIS.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02695_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
D, représenté par Me Gernez, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de la Martinique du 18 juin 2020 en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à la régularisation de
Source officiellePage 10 sur 24