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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PCP JTJ proxi requêtes
673ce51e6e12b8bd1e94c6b0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
requêtes N° RG 23/01671 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4D N° MINUTE : 20/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [B] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy
Source officielle8ème chambre
DTA_2105763_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Considérant ce qui suit : A la suite d’un arrêt du 17 avril 2014 de la cour d’assises du Nord, Geoffroy B... a été condamné à une peine de vingt d’ans d’emprisonnement de réclusion criminelle.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7557ffb526292dd6f4e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il a été engagé à compter du 14 octobre 2014 en qualité de chauffeur magasinier par la SAS Gerfran Bouteilles (en suivant, la société Gerfran Bouteilles), en contrat unique d'insertion à durée indéterminée
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02865_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Geffray, - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d2f1f1cdc6046d473f8ccc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2025011276 10/04/2025 ENTRE : SAS MCI, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS Nantes 632017257
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d2f242cdc6046d473f918d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2025011278 10/04/2025 ENTRE : SAS MCI, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS Nantes 632017257
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Geoffroy X... et Mme Claire E... épouse X...,- l'EURL PKB Services, constituée par le seul M. Patrick F... (Mme Blandine G... épouse F...
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c85
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Chimay, décédée le 7 mai 1979 sans laisser d'héritier réservataire, a institué légataires universels, d'une part, pour 3/12 chacun, Mme de A... et Geoffroy Y..., enfants de son frère Patrick, décédé le
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501389_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
code de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AC N° 335, au 4 rue du Grand Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
69768189cdc6046d47b3825f
1 janvier 2026
1 janvier 2026
STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 janvier 2026 à 13h45 Nous, Sophie TARIN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Julie GEOFFROY
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
69810ca4cdc6046d47ad979d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Fabrice PRADON Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02352_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02262_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008230258
8 juillet 2005
8 juillet 2005
Vu la requête, enregistrée le 28 juin 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION AGRAFE, dont le siège est ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100894
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Geoffroy Z..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite
Source officielleCour d'Appel
6253cb60bd3db21cbdd8d5d7
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Monsieur Geoffroy X...et Madame Véronique C...se sont mariés le 1er mars 1986 à COUDEKERQUE-BRANCHE, sans contrat préalable.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505885_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
se rattacher à un litige relevant de la compétence du juge administratif, le juge des référés peut prescrire, à des fins conservatoires ou à titre provisoire, toutes mesures que l'urgence justifie, dont
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00432_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJ.L.D.
69808f32cdc6046d479ea6a8
1 janvier 2026
1 janvier 2026
SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 janvier 2026 à 13 Heures 50 , Nous, Sophie TARIN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Julie GEOFFROY
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110527
6 septembre 2017
6 septembre 2017
le siège est [...] , 2°/ la société Geofred, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , ayant un établissement exerçant sous
Source officiellePage 10 sur 169