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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-11
69d96d14cdc6046d47d0cbdd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Frédéric Geoffroy, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez Délibéré le 13 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielleRETENTIONS
677e1641dbb9bd42de09fc2c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LE PREFET DU PUY DE DOME [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON Avons mis
Source officielleTrib. de Commerce
69ca3c7bcdc6046d477dd282
27 janvier 2026
27 janvier 2026
10 juillet 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Geoffroy
Source officielleSection des Référés
677d87b2b032d83cfd3e8d0f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ROSSI-LANDI, de la SELARL ROSSI-LANDI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : D0014 DEFENDEURS Monsieur [U] [O] [G] Né le 26 Mars 1958 à VERSAILLES demeurant 30, Avenue Jean Geoffroy
Source officielleProcédure orale
68682c6a4965b5d9df31e5ca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mai 1993 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] non comparant Madame [G] [W] née le 04 Février 1994 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00759_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69f3127fcdc6046d471041a3
28 avril 2026
28 avril 2026
D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2ab1cdc6046d475b2c2d
21 avril 2026
21 avril 2026
D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2b48cdc6046d475b39c3
21 avril 2026
21 avril 2026
D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2c8ecdc6046d475b5596
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e88654cdc6046d471c64cd
16 avril 2026
16 avril 2026
au greffe la liste des créances déclarées visée aux articles L.624-1 et L.641-4 du code de commerce, dans un délai d'un an à compter de la publication au BODACC du présent jugement, Désigne la SCP GEOFFROY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301011
16 septembre 2014
16 septembre 2014
, 36 ¿ pour le compte des acquéreurs en l'état futur d'achèvement ; AUX MOTIFS QUE « le dispositif AQUAPAC, fonds de garantie ayant pour finalité de favoriser le recours à la géothermie en garantissant
Source officielleETRANGERS
68f71569a0214f9bf6ab14ba
18 octobre 2025
18 octobre 2025
de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Geoffrey
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00962
28 juin 2017
28 juin 2017
X... sur les incidences financières de la souscription d'une garantie d'achèvement intrinsèque en cas de faillite du promoteur au lieu d'une garantie d'achèvement extrinsèque ne pouvait être à l'origine
Source officielle8ème chambre
69eb8524cdc6046d476383d6
2 avril 2025
2 avril 2025
Geoffrey, [C], Gérard LARDIERE [Adresse 5], Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jacques SULTAN, président Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielleChambre 2
69bd2462cdc6046d47503435
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. GAMBET Yoann, Assesseurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a5
15 octobre 2015
15 octobre 2015
, JOYEUX, GUEGUEN C., Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Fabienne Y...épouse X... ... 44120 VERTOU Représentée par Me Emmanuel GEFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88509
16 mars 2006
16 mars 2006
. : 04/08177 Nature du recours : APPEL Affaire : Recours contre les décisions des commissions d'indemnisation de victimes APPELANT : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d352
17 juin 2009
17 juin 2009
BAYLE & CHANEL- GEOFFROY répondait : " je maintiens jusqu'à nouvel ordre pendant la période d'observation ... le contrat de prestations de services entré en vigueur le 19 avril 2004 ".
Source officielleRETENTIONS
69f04332cdc6046d47ccd80c
25 avril 2026
25 avril 2026
l'exécution de la décision d'éloignement et qu'aucune autre mesure n'apparaît suffisante à garantir efficacement l'exécution effective de cette décision.
Source officiellePage 10 sur 45