Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
é Ateliers Nithard-Vitry, en règlement judiciaire, ainsi quec/M. X
613720cecd580146773ee8c2
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Montanier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la société Sarrade-Galtier et fils et la société Ateliers Nithard-Vitry, en règlement judiciaire, ainsi
Source officielle7ème Chambre
DTA_2405860_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - et les conclusions de M. Journé, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2305364_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D, demandent au juge des référés de suspendre l'exécution de la décision du 28 juin 2023 par laquelle le directeur de l'académie de Versailles a refusé sa demande d'affectation au collège Evariste Galois
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c52f90
22 mai 2001
22 mai 2001
Benoit Y... a été embauché par la société Expertises Galtier à compter du 2 mars 1987 en qualité de collaborateur commercial avec la qualification d'inspecteur régional ; qu'après avertissement de son
Source officiellecr
6137267fcd58014677426088
25 juin 2003
25 juin 2003
mensuels de sa propre comptabilité ; "que cette situation qui a débuté au mois de février 1993 jusqu'au mois de septembre 1993 et a repris en 1994, a été mise en évidence par le commissaire aux comptes Galtier
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2309950_20230810
10 août 2023
10 août 2023
C D, en vue de son inscription au collège Evariste-Galois de Bourg-la-Reine.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401062_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
607940db9ba5988459c3f671
26 mai 1970
26 mai 1970
DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE CHAMBERTE A PASSE CONTRAT AVEC L'ENTREPRENEUR BOUDON EN VUE DE L'EDIFICATION DE VILLAS SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT, ET A CHARGE SON ARCHITECTE GALLIX
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02710_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2023, la commune de la Roque-sur-Pernes, représentée par la SCP Rey-Galtier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2602361_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Eslande, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative toute mesure utile pour faire procéder à l’évacuation du hangar « A... et Galtier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509710_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402658_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93abc
17 mars 2017
17 mars 2017
Représenté par Me Brigitte NEVEU-GALLI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 361 Assisté sur l'audience par Me Michel GALLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 49 Madame Blandine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166d45788aac83189ea0b2
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ETABLISSEMENTS SARRADE ET GALTIER société par actions simplifiée au capital de 192.000 € immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 552 029 100 dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d3a7ecba2a7114dfab
12 avril 2024
12 avril 2024
[F], [C], [L] [W], représenté par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, avocat au barreau de NIMES C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b4
13 décembre 2007
13 décembre 2007
représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP REY GALTIER, avocats au barreau de NIMES Madame Lucienne Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480a
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame S... A... épouse M...
Source officiellecr
6137256acd5801467741d844
27 mars 1996
27 mars 1996
Z... pour le cabinet Galtier, de sorte que, même si le procès-verbal n'avait pas été signé par M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2506476_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
L’Hôte, président, Mme Galtier, première conseillère, M. Lefebvre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2025. Le Président-rapporteur, V.
Source officielleChambre 01
69f5fac2cdc6046d4753b410
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Paul GALLI, M. Stéphane EYZAT, Juges. Prononcée à l'audience publique du 7 Octobre 2025 où siégeaient M. Philippe MENDES, Président, M. Paul GALLI, M.
Source officiellePage 10 sur 166