l'issue des débats du trente Avril deux mille vingt six, Madame Sophie RAMIN, magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET, greffier, lors des débats et de Madame Frédérique

née le 06 Mai 1949 ... 91520 EGLY ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Toussaint J...

None of the witnesses, including her friend L. saw anyone punch the applicant on the ankle or assault her in any other way.

Tel n'est pas le cas de Frédérique Z... qui est en congé pour élever son dernier fils.

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Frédérique X... et les 31 autres salariés.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Anne-Frédérique

Fred Y..., pour lequel M.

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 16/04/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS La SC EMERAUDE FRIENDS

ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Madame [I] [T] [A], représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20240116 Monsieur [R] [C]

F D et Mme A E qui occupent sans droit ni titre un logement au foyer HUDA AFND, 17 chemin Fried à Strasbourg (67100) ; d'autoriser le recours à la force publique ; d'autoriser l'évacuation de tous les

Juge des référés Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2024, la commune de Saint-Puy, représentée par Me Friede, demande au juge des référés, en application des dispositions

Z... avait le pouvoir de diriger les sociétés LA POUJADE et CHÂTEAUX DE NORVEGE (…) ; qu'il ressort des pièces produites par la société CHÂTEAUX DE NORVEGE que Madame X... n'ignorait pas que Fred Z...

Frédérique, le tribunal correctionnel a condamné solidairement X... Stéphane et Y...

LE SULKY Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Emilie FRIEDE Me Patricia MISSIAEN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL

D E C I D E : Article 1er : Les requêtes n°s 2001339 et 2001340 de la SCI Fred et Anto sont rejetées.

D E C I D E : Article 1er : Les requêtes n°s 2001339 et 2001340 de la SCI Fred et Anto sont rejetées.

Fred Z..., demeurant chez ..., agissant au nom et pour le compte de M. X... Z...

FRIES X... le 06 février 2002 M. l'Officier du Ministère Public, le 06 février 2002 LA COUR, COMPOSEE PAR: M. MEYER, Président de Chambre M. Y... et M.