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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ac
9 mai 2008
9 mai 2008
, avoués à la Cour assistée de Maître SIRGUE avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur Docteur Y... né le 19 Juillet 1944 à LOCHES (37) de nationalité Française Profession : Chirurgien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la cour : jugement rendu le 12 mai 2023 (R.G. n°F22/000203) par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f7c498a54057d102d1c
17 mai 2022
17 mai 2022
BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Carole DUBOIS-MERLE de la SCP CDM, avocat plaidant au barreau de BAYONNE INTERVENANTS : [O] [T] [Y], es-qualité d'ayant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MAXH S.A.S. HOMNICITYc/S.A
6690c7320d808eb34e45543c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ANTHELIOS PROMOTION IMMOBILIERE Société SCCV MARECHAL FOCH Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décisions déférées
Source officiellePS ctx technique
663e65fbd1b80eb743b1539a
17 avril 2024
17 avril 2024
la juridiction 12 Octobre 2018 JUGEMENT rendu le 17 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [M] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante et assistée en procédure de Maître Aurélie CAGNARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Noel Christian Xc/Monsieur Manuel Y
6253ccffbd3db21cbdd91f67
29 janvier 2015
29 janvier 2015
de la SARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Hélène JANOUEIX, avocat plaidant au barreau de LIBOURNE, INTIMÉS : Monsieur Manuel Y..., demeurant...-33500
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eb1
12 février 2008
12 février 2008
représentée par la SCP BOYREAU ET MONROUX, avoués à la Cour et assistée de Maître DARSAUT-DARROZE de la SCP PENEAU-DESCOUBES PENEAU DARSAUT-DARROZE, avocat au barreau de MONT DE MARSAN INTIMÉE : S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c6
21 février 2008
21 février 2008
Monsieur Michel Y... demeurant ... 33750 BEYCHAC ET CAILLAU Représentés par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour assistés de Maître PESSEY avocat au barreau de BORDEAUX Intimés, Rendu l'arrêt
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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2 mai 2023
2 mai 2023
, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Olivier LECLERE, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉES : [V] [S] née le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 18] - MADAGASCAR
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2214a34ad10008581855
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SCCV BELLE FRANCE FINANCE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 août 2020
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033341b68e1aaa503e8a1ce
7 septembre 2017
7 septembre 2017
de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Jean-Philippe MAGRET de la SELARL MAGRET, avocat plaidant au barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
VJ-V-B7C-KPNF K... T... H... E... Ic/SARL COMPAGNIE DES SORBIERS
5fdb9b038b5ff879c6abeeb7
18 février 2019
18 février 2019
Nature de la décision : AU FOND APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats
Source officiellePS ctx technique
66197c1f1b7735881a7c2c36
10 avril 2024
10 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à l’avocat en LS le : ■ PS ctx technique N° RG 19/00712 - N° Portalis 352J-W-B7D-COXFI
Source officiellePS ctx technique
663e65efd1b80eb743b150fe
17 avril 2024
17 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à l’avocat en LS le : ■ PS ctx technique N° RG 19/00829 - N° Portalis 352J-W-B7D-COXSM
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
680b1c08c0f38137e6792b4e
24 avril 2025
24 avril 2025
du délibéré, dans l'affaire opposant : Monsieur [P] [F] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] absent représenté par Me Pierre FONROUGE
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. GTc/S.A
6253cab6bd3db21cbdd8bd05
13 mai 2008
13 mai 2008
qualité au siège social, sis 47 rue du Moulineau - 33320 EYSINES représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assistée de Maître MORLON de la SCP RIVIERE-MAUBARET-RIVIERE-BORGIA, avocat
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69fad459cdc6046d47c00c91
5 mai 2026
5 mai 2026
[Y] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : 5 mai 2026 aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 29 avril 2024
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88caf
21 novembre 2006
21 novembre 2006
GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour, et assistée de Maître Philippe LIEF de la S.C.P.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c984cb8dca058e3e78c9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SA LA BANQUE POSTALE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1885b6604a26aae8983
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au barreau de BORDEAUX, Postulant et par Me Laurent BENETEAU de la SCP SCPA BENETEAU, avocat au barreau de CHARENTE, Plaidant Défenderesse à l'incident, Appelante d'un jugement (R.G. 21/00827)
Source officiellePage 10 sur 31