Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Mai 2026.

SCI ZL [Adresse 2] [Localité 3] Non représentée Nous Madame MARION, Vice-Présidente, assistée de Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de

Jean-Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mai 2002, où étaient présents : M.

2024 ; Vu la déclaration d'appel interjetée le 24 mai 2025 au greffe par M.

Dans ses dernières conclusions, déposées au RPVA le 15 mai 2019, M.

Code de la Santé Publique déposées le 20 mai 2026 à 10h16 ; Vu le certificat médical établi par le Dr [P] [R] en date du 19 mai 2026 mentionnant la compatibilité de son état de santé avec son audition

DE [Localité 1] ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 24/12888 N° Portalis 352J-W-B7I-C57KK N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 19 Mai

Florent X..., demeurant ..., 2°/ Mme Carole A..., demeurant ..., appartement 12, 28160 Brou, 3°/ de Mme Florence C..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1995 par le conseil

- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier présent lors de la mise à disposition.

Par acte du 18 mars 2026, M.

Monsieur Florent Jean Y... [...]

° RG 22/14636 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYMPG N° PARQUET : 23-14336 N° MINUTE : Assignation du : 30 novembre 2022 C.B [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 20 mai

LAGEMI, Président de chambre et Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, chargée du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI

COUR D'APPEL DE [Localité 4] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE N° N° RG 24/01058 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZLM MW S/appel d'une décision du JUGE COMMISSAIRE DE [Localité 4] en date du 16 mai

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 07 MAI 2026 (n° /2026, 3 pages) Numéro

Florent, - LA MAAF ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 6], décision attaquée en date du 20 Février 2024, enregistrée sous le n° 21/196 APPELANTE : [8] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Florent

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 27 mai 2026 Références : 2026F00134 ENTRE : Association SAVOIEXPO [Adresse 1] Représentée par Me Florent CUTTAZ (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE, d'une